Zone d'identification
Identifiant
Forme autorisée du nom
forme(s) parallèle(s) du nom
Autre(s) forme(s) du nom
Type
Municipal
Zone du contact
Type
Adresse
Adresse physique
Localité
Région
Nom du pays
Code postal
Téléphone
Fax
Courriel
Note
Zone de description
Historique
La commune de Saint-Rémy se situe à 6 kilomètres de Bourg-en-Bresse, son chef-lieu de canton. Elle fait partie de la Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse. Commune rurale, elle est incluse dans l’unité urbaine de Buellas.
La ville se compose de plusieurs hameaux : Bellevue, Colombier, Combes, Croix, Grand-Clanchon, Grandes-Raies, Raison, Sapoton, Sous-Corgenon et la Vierge. Le territoire est traversé par la Veyle et le Cône, affluent du Vieux-Jonc.
Il existait sur la commune une maison forte dite du Châtelard, bâtie par Bérard de Lyonnières au XIIIe siècle.
A travers le temps, Saint-Rémy a connu plusieurs dénominations : Saint-Remis (XIIIe siècle), Sancti-Remigii (XIIIe siècle), Sancto-Rumey (XIIIe siècle), Seint-Rumy (XIVe siècle), Sainct-Remis (XVIe siècle) ou encore Saint-Rémy-près-Bourg (XVIIIe siècle).
Sous l’Ancien Régime, le village dépendait du seigneur de Lyonnières puis du seigneur de la Bâtie, et faisait partie du bailliage, de l’élection, de la subdélégation et du mandement de Bourg.
L’église Saints-Rémy-et-Clair est siège de la paroisse. Sous l’Ancien Régime, elle dépendait en partie du baron de Corgenon et du seigneur de Bondillon. Sous l’Ancien Régime, la seigneurie de Bondillon était possédée par le prieuré de Neuville-les-Dames puis par les familles de La Coste de Chandée (1687), de Martinoux (1722-1742), Bernard (1742), de Borsac et d’Apchon (1765).
En 1790, la paroisse de Saint-Rémy est érigée en commune.
Contexte géographique et culturel
Textes de référence
Textes législatifs généraux
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités.
Structure administrative
La mairie est organisée autour d’un secrétariat unique.
Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte
Bâtiments
Fonds
La mairie conserve les archives issues de l’administration communale mais aussi le fonds de l'association L'Atelier du Mercredi.
Instruments de recherche, guides et publications
Zone de l'accès
Heures d'ouverture
Conditions d'accès et d'utilisation
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.
Accessibilité
Zone des services offerts
Services d'aide à la recherche
Services de reproduction
Espaces publics
Zone du contrôle
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision et de suppression
2022-07-06 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
français
Écriture(s)
latin
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Jean-Marcel Bourgeat, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).