Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°23

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        Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°23

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          Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°23

          • UF Chemin vicinal ordinaire n°23 (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France)

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            Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
            1O11 · File · 1937-1943
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.