séjour des étrangers

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      séjour des étrangers

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          Étrangers.
          2I2 · File · 1933-2003
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité, registres des visas d’arrivée et départ, avis de départ et d’arrivée, carte de séjour, instructions, correspondance.

          2I1 · File · 1926-1979
          Part of Fonds communal de Léaz

          Carte nationale d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1956-1965).
          Étrangers, contrôle : liste des étrangers [1937], registre à souche d’immatriculation (1926-1932) ; circulation : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1937) ; délivrance des cartes d’identité : registre des demandes (1933-1968) ; délivrance des cartes de séjour et cartes de travail : cahier d’enregistrement des départs et arrivées , registres à souche ([vers 1932-1933], 1952-1966) ; statistiques : états (s.d.) ; naturalisations (1937-1979) ; pièces annexes : cartes d’identité, cartes de travail, récépissés, avis de changement de domicile, avis de départ et d’arrivée, certificats de travail (1932-1963).

          [1] Contient également un état statistique des étrangers au 31 décembre 1932.

          Étrangers.
          2I1 · File · 1916-1972
          Part of Fonds communal de Chaley

          Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).

          Étrangers.
          2I1 · File · 1938-1974
          Part of Fonds communal de Lent

          Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.

          Étrangers. – Contrôle.
          2I2 · File · 1891-1972
          Part of Fonds communal de Journans

          Immatriculation : registre (1910-1917).
          Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1942) ; registre matricule des déclarations de résidence (1891, 1935).
          Délivrance de la carte d’identité : registres des demandes de carte d’identité, registres à souche (1934-1945).
          Statistique annuelle des étrangers résidents : états, liste nominative (1970-1972).
          Naturalisation : dossier individuel de J. B. (1966-1967).
          Carte de séjour : registre à souche des demandes de cartes (1966-1971), dossiers individuels (1966-1971).

          Étrangers.
          2I2 · File · 1889-1967
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Immatriculation : registre (1896-1924) ; statistiques : état nominatif (1897) ; déclaration de résidence : états nominatifs et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1889, 1896) ; délivrance de la carte d’identité : registres (1935-1936) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1935-1936, 1957, 1967).

          Étrangers.
          2I4 · File · 1890-1939
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Immatriculation : récépissés de déclaration (1934-1935).
          Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et de départ, états des étrangers ayant satisfait à la déclaration de résidence et ayant quitté la commune ou étant décédés, souches, pièces justificatives (1915-1939).
          Délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes, demande, récépissés (1929, 1934-1939).
          Naturalisations (1890-1891, 1936, 1934).
          Regroupement familial de la famille D. B. : demande, engagement de G. D. B. à subvenir aux besoins de sa famille, correspondance (1928, 1932-1933, 1937).

          Étrangers.
          2I1 · File · 1933-1977
          Part of Fonds communal du Plantay

          Contrôle et délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des demandes et visas d’arrivée et départ, récépissés [1] (1933-1967).
          Naturalisation, renouvellement de la carte de séjour, demandes individuelles, avis de décès, correspondance (1933-1971).
          Recensement : cahier de recensement de la population étrangère (1965-1977).

          [1] Certains récépissés contiennent des photographies.

          Étrangers.
          2I1 · File · 1934-1971
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité (1939-1971), registres des visas d’arrivée et départ (1935-1971), récépissés d’avis de départ et d’arrivée, souches et récépissés de demande de carte d’identité et de séjour, dossiers nominatifs, fiches individuelles, photographies d’identité, sauf-conduit, demandes de renseignement, instructions, correspondance (1934-1971).

          Étrangers.
          2I1 · File · 1894-1992
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Contrôle : registre d’immatriculation (1901-1945), statistiques (1982) ; circulaires (1939) ; état nominatif et par nationalité des étrangers qui ont satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1894) ; délivrance de la carte d’identité : registre des demandes (1945-1992) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et départ (1945-1992) ; délivrance des cartes de travail : récépissé de demande de carte de travailleur étranger (1945).

          Étrangers.
          2I1 · File · 1924-1948
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Contrôle et enregistrement : registres d’immatriculation (1924-1928, 1930-1933) ; délivrance de la carte d’identité : registres des demandes (1933-1948) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et départ (1938-1944) ; pièces nominatives et cartes d’identité avec photographies [1] (s.d.) ; circulaires préfectorales (1933-1941) ; correspondance (1933-1948).

          [1] dont ressortissants italiens et anciens prisonniers de guerre allemands.

          Police des étrangers.
          2I2 · File · 1850-1989
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Cahiers d’enregistrement (1850-1938), demande carte de séjour (1910-1972), demande de carte d’identité de travailleur agricole ou industriel (1938-1948), statistiques communales (1961-1989).

          Étrangers.
          2I2 · File · 1939-1982
          Part of Fonds communal de Grièges

          Contrôle : statistiques annuelles (1971-1977, 1982) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1939-1973) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1941-1981).

          2I1 · File · 1881-1978
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).

          Étrangers.
          2I3 · File · 1933-1968
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Contrôle, circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1959) ; délivrance de la carte de séjour : carnet à souche des demandes de renouvellement (1959-1968).

          Étrangers. – Contrôle.
          2I1 · File · 1934-1981
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Délivrance de carte d’identité : registres des demandes de carte d’identité (1945).
          Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1944).
          Délivrance des cartes de séjour et passeports, enregistrement : cahier (1969-1981).

          Étrangers.
          I8 · File · 1938-1973
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des dossiers de demandes de carte d’identité (1939-1973) ; séjour des étrangers : registre d’enregistrement des visas d’arrivé et de départ (1938-1972) ; pièces annexes : dossiers individuels, fiches, cartes de séjour, demandes de cartes de séjour (1963-1973).

          2I2 · File · 1827, 1937-1968
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Condamnés libérés : correspondance (1827). Étrangers. – Délivrance des cartes de séjour : registre à souche des demandes de carte de séjour (1958-1968) ; dossier individuel de G. C. (1937-1940).