sécurité du travail

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      sécurité du travail

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      • UF hygiène du travail

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      sécurité du travail

      2 Archival description results for sécurité du travail

      Dossiers nominatifs.
      2K1 · File · 1955-1999
      Part of Fonds communal de Léaz

      Contrats de travail, fiches de notation, arrêtés municipaux, carrière, bulletins de salaire, accidents et arrêts de travail, retraite, mutation, pièces annexes.

      2K1 · File · 1947-1981
      Part of Fonds communal de Confrançon

      Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967).
      Tableaux des emplois permanents (1953-1965).
      Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977).
      Transfert de la compétence gestion du personnel au District rural de Montrevel-en-Bresse : délibération, convention (1972).
      Remplacement de la secrétaire de mairie pendant ses congés par la secrétaire de la mairie de Jayat : délibérations (1978-1981).
      Recensement des emplois vacants en vue du reclassement des fonctionnaires français des services marocains et tunisiens (1958).
      Affectation de dépense du personnel : états numériques, fiches individuelles, instructions (1957-1970).
      Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, professions de foi, instructions (1954-1977).
      Syndicat des communes, radiation : arrêté préfectoral, correspondance (1961).
      Allocation pour perte d’emploi : questionnaire, instructions (1969).
      Assurance contre les accidents du travail : déclarations des salaires, délibérations, correspondance (1953-1979).
      Mutuelle générale du personnel des collectivités locales : état du personnel (1969).