Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

      Display note(s)

        Hierarchical terms

        Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

        Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

          Equivalent terms

          Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

            Associated terms

            Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

              1 Archival description results for Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

              1 results directly related Exclude narrower terms
              1N3 · File · 1867-1973
              Part of Fonds communal de Confrançon

              Amodiation de terrain aux Mantoux : adjudication, cahier des charges, baux (1867, 1873).
              Location du terrain communal devant servir à l’établissement de la maison d’école : baux (1877-1878).
              Location d’un terrain à Loriol pour établir une boucherie : délibération, baux, correspondance (1902-1920).
              Location du pré de l’ancienne fabrique : correspondance (1908-1911).
              Location du pré de la cure : délibérations, baux, correspondance (1909-1971).
              Location d’un appartement à l’ancienne école de filles : délibérations, baux correspondance (1916-1973).
              Location d’immeubles servant de local de distillation : baux (1921-1956).
              Location du pré des Chazots (1933).
              Location du logement de la salle de réunion : délibération, baux, avenant (1940-1954).
              Location d’une salle de réunion à l’association Bresse et Bugey : baux, avenant (1946-1954).
              Location des communaux : délibérations, baux (1955-1965).
              Location d’une baraque foraine servant de boucherie : baux, lettre de résiliation (1958, 1965).
              Location d’un terrain autour de l’église : bail (1958).
              Location d’un terrain au Rogeney : bail (1967).