Rhéby (Ain, France ; cours d'eau)

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        Rhéby (Ain, France ; cours d'eau)

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              Installations sportives.
              1M14 · File · 1967-1980
              Part of Fonds communal de Villebois

              Aménagement du stade municipal : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, statuts et procès-verbal de réunion de l’association sportive villeboisienne, financement, plans, arrêté d’approbation technique, délibération, factures, correspondance (1967-1972).
              Éclairage du stade de football : financement, avant-projet, devis estimatif, arrêté d’approbation technique, facture, mémoire des travaux, délibération, correspondance (1973-1977).
              Aménagement d’une aire de jeux au hameau de Bouis : notice descriptive, plans, arrêté d’approbation technique, devis, facture, correspondance (1976-1977).
              Création d’un boulodrome et aménagement du chemin d’accès avec franchissement du ruisseau du Rhéby : financement, concours de la DDE, devis estimatifs et quantitatifs, dossier d’exécution, plans, correspondance (1978-1980).

              1O8 · File · 1884-1897
              Part of Fonds communal de Villebois

              Ouverture, établissement du tracé et construction : subvention, arrêté prescrivant l’enquête, déclarations d’utilité publique, expropriation, état estimatif des terrains à acquérir, état des ventes, actes d’acquisition de terrain, réclamation de Claude Chaboud, rapport de l’agent-voyer, correspondance (1884-1897).
              Rectification entre Villebois, Bouis et Golet de Roche : déclaration d’utilité publique, plan (1884).
              Construction de murs de soutènement, terrassement et roctages aux lieudits Pas la Mulette et Mottes : adjudication, bordereau des prix, métré estimatif, plans (1885-1886).
              Exécution des roctages et confection de mur de soutènement à Golet de Roche : avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans, arrêtés préfectoraux, rapport de l’agent-voyer, mise en demeure, correspondance (1890-1893).
              Construction d’un ponceau sur le Rhéby pour le passage du chemin : plan, correspondance (1891-1894).
              Construction d’un aqueduc et d’un canal d’écoulement dans la traverse de Villebois : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, soumission, procès-verbal de réception provisoire, décompte des travaux (1897).
              Ouverture à La Cravatte : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1896-1897).

              1O12 · File · 1828-1903
              Part of Fonds communal de Villebois

              Construction et réparations du pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord : devis, plan, mémoire des travaux, délibération, correspondance (1829-1841).
              Déplacement d’une passerelle sur le ruisseau le Rhéby permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : enquête publique, plans, correspondance (1896).
              Rachat du pont suspendu d’Évieu sur le Rhône : enquête publique (1883).
              Ponts sur le Rhéby : correspondance (1828-1903).

              1O31 · File · 1974-1982
              Part of Fonds communal de Villebois

              Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
              Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
              1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).

              Éclairage des rues.
              2O3 · File · 1887-1933
              Part of Fonds communal de Villebois

              Éclairage au gaz : lettre (1887).
              Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892).
              Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et réclamations, délibération, instructions, correspondance (1894-1933).

              Transport.
              2O9 · File · 1855-1974
              Part of Fonds communal de Villebois

              Chemin de fer, construction de la ligne Ambérieu-Montalieu, établissement de barrières et passage à niveau, exploitation et horaires : notice d’enquête des stations, conventions avec les souscripteurs, plan, affiches, pétition, arrêtés préfectoraux, correspondance (1855-1859).
              SNCF, aliénation de terrains à la société Guinet : déclaration d’inutilité, plans, correspondance (1969-1974).
              Tramway de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz, construction d’un ouvrage d’art sur le Rhéby : expropriation, tarifs, règlements généraux, arrêté préfectoral (1909-1911).
              Transport en commun : correspondance (1947).

              3O3 · File · 1850-1961
              Part of Fonds communal de Villebois

              Ruisseau du Gourgue : plan (1852).
              Ruisseau le Rhéby, couverture, curage, prise d’eau, barrages, endiguement : avis d’enquête, règlements d’eau, rapport de l’ingénieur, règlement d’eau de la scierie à pierre de la société des carrières de Villebois, mise en demeure, correspondance (1863-1904).
              Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village : plan (1850).
              Canal d’irrigation longeant le chemin du Mollard : engagement de Paul Nodet pour la prise d’eau (1866).
              Ruisseau des Échaneaux : correspondance (1961).