Sous-série CC4-5 - Revenus de l'octroi: comptes.

Zone d'identification

Cote

CC4-5

Titre

Revenus de l'octroi: comptes.

Date(s)

  • 1737-1787 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

2 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Seyssel (Ain, France)
(1286/2099)

Dépôt

Seyssel, Mairie de (Ain, France)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Note

      CC4 et une partie de CC5 correspondent à l’ancienne cote 34, composée de 12 cahiers. CC5 et CC6 correspondent à la cote 36 (4 cahiers) et CC7 correspond à la cote 37 (12 cahiers) de l’inventaire de 1960.

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées