registre des arrêtés

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              26 Descriptions archivistiques résultats pour registre des arrêtés

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              1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
              1D1 · Dossier · 1790-1837
              Fait partie de Fonds communal de Confrançon

              Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

              1810 [avril] - 1853 (5 mai)
              1D3 · Dossier · 1810-1853
              Fait partie de Fonds communal de Journans

              On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
              Le registre contient aussi les arrêtés du maire.