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Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

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Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

5Q5 · Dossier · 1884-1922

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.

3F14 · Dossier · 1937-1952

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

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