réseau ferroviaire

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      réseau ferroviaire

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      réseau ferroviaire

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        5 Descriptions archivistiques résultats pour réseau ferroviaire

        1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        O18 · Dossier · 1865-1908
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, délibérations, concours des communes, expropriation, bulletins de cession, purge d’hypothèques, correspondance (1865-1880).
        Vente de hors-ligne : permission de voirie, correspondance (1898-1899, 1902, 1904).
        Élargissement du passage à niveau n°87 situé sur le chemin d’Attignat à Saint-Martin-le-Châtel : correspondance (1908).
        Suppression des trains de voyageurs : pétition du conseil municipal (s.d.).
        Gare d’Attignat, établissement d’une gare à Attignat : avis administratif, correspondance (1874-1875) ; agrandissement du quai de marchandises : rapport, courrier (1886) ; agrandissement du bâtiment des voyageurs : décisions préfectorales, correspondance (1891).

        2O10 · Dossier · 1970-1980, 1983
        Fait partie de Fonds communal de Grièges

        Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.

        Opérations de remembrement.
        11W3 · Dossier · 1972-1980
        Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat

        Remembrement et réorganisation de la propriété foncière avec la construction de la ligne ferroviaire Paris/Lyon : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance (1972-1980).
        Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement (1980).

        Réseau ferroviaire.
        2O6 · Dossier · 1853-1923
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Ligne de chemin de fer Lyon-Genève, construction : arrêté préfectoral, expropriations, versement d’indemnités suite aux dommages causés au chemin des Bordes, plan, factures, correspondance (1853-1861).
        Gare de La Vavrette-Tossiat, changement de nom : lettre du préfet (1862) ; fermeture à la télégraphie privée : correspondance (1866) ; fonctionnement : organisation du passage des trains, prix des billets, correspondance (1848) ; installation d’un pont à bascule sur la voie 3 : projet, plans, correspondance (1923).

        Transport.
        2O6 · Dossier · 1879-1926
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Ligne de chemin de fer allant de Louhans à Mâcon : courrier du préfet sur la participation financière des communes (1879).
        Ligne de tramway allant de Trévoux à Saint-Trivier-de-Courtes, construction : expropriation, état du trafic à la gare de Saint-Bénigne, répartition financière, dossiers techniques, arrêtés préfectoraux, enquête sur l’emplacement des gares, enquête parcellaire, délibérations, correspondance (1889-1969).
        Ligne de tramway allant de Pont-de-Vaux à Fleurville : enquête d’intérêt public, délibération, correspondance (1893, 1895, 1911, 1925-1926)
        Ligne de tramway allant de Bourg à La Madeleine : indemnité aux propriétaires expropriés, nomination d’un membre du jury (1912).