règlement intérieur

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            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Relations avec les hôpitaux.
            3Q2 · Dossier · 1910-1967
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
            Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
            Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).