règlement intérieur

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            3R1 · File · 1904-1988
            Part of Fonds communal de Chaley

            Camping municipal, gestion et classement : arrêtés de classement, règlement intérieur, arrêtés de réglementation, nomination du régisseur, contrats d’exploitation, fréquentation, listes nominatives, questionnaires d’enquête, correspondance (1958-1988).
            Touring club de France, financement (1904).
            Société La Boule chaleysienne : statuts, composition du bureau (1945).
            Société des majorettes, section du sou des écoles de Tenay : demande de subvention, budgets, comptes rendus financiers, correspondance (1978-1980)

            3Q2 · File · 1910-1967
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
            Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
            Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).

            Constitution : arrêté préfectoral (1972).
            Règlement intérieur (1973).
            Registre des délibérations et des comptes rendus de réunion du bureau (1972, 11 juillet - 1995, 2 juin).
            Bureau, renouvellement des membres et modifications : arrêtés préfectoraux, élection du président et du vice-président, délibérations, correspondance (1976, 1979, 1982).
            Dissolution : arrêté préfectoral, cession des biens aux communes membres, acte notarié, délibérations des communes, déclarations de cessation d’activité, banquet de clôture, correspondance (1992-1994).
            Identification INSEE (1995).
            Gestion du personnel : arrêté de nomination et relevé des indemnités du secrétaire (1972, 1988) ; affiliation IRCANTEC (1988) ; enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1993-1994) ; caisse régionale d’assurance maladie Rhône-Alpes : liste des salariés embauchés (1988).
            Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1972-1993) [1] ; IRCANTEC : déclarations annuelles (1972-1985, 1988) ; taxe sur les salaires : bordereaux et avis de versement (1972-1994).

            [1] Lacune: 1990

            Sapeurs-pompiers.
            3H2 · File · 1878-1932
            Part of Fonds communal de Grièges

            Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
            Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
            Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
            Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
            Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
            Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
            Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
            Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
            Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).

            3F11 · File · 1934-1980
            Part of Fonds communal de Léaz

            Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968).
            Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980).
            Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976).
            Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971).
            Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968).
            Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]).
            Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956).
            Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980).
            Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979).
            Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964).
            Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).

            Sapeurs-pompiers.
            H13 · File · 1864-1964
            Part of Fonds communal d'Attignat

            Création de la compagnie : arrêté préfectoral, liste nominative des membres (1864).
            Discipline : règlement disciplinaire (1864).
            Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, notification (1876).
            Organisation, effectif, personnel, équipement matériel, habillement et armement : états nominatifs, prestations de serment, soumissions, arrêtés préfectoraux arrêtés de nomination, demandes de subventions, traité de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1864-1964).
            Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1907, 1938).
            Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, modification des statuts, statuts modifiés, nomination et démission de présidents, notifications, correspondance (1864-1886) ; registre des comptes courants (1886-1963).