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        équipement

          5 Archival description results for équipement

          2Q1 · File · 1840-1959
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Quête en faveur des victimes du département des inondations de la Saône de 1840 : liste nominative des souscripteurs, reçus pour la collecte de vêtements et d’une somme d’argent, résumé des travaux de secours, correspondance (1840).
          Secours aux victimes des inondations du Bugey : délibération (1888).
          Secours aux sinistrés de la Martinique : délibération (1902).
          Secours aux sinistrés des Antilles : délibération (1929).
          Secours aux victimes de la tempête sur les côtes de Bretagne : délibération (1930).
          Adoption de la ville sinistrée du Creusot : délibérations (1943).
          Subvention aux sinistrés du Gard et du Var : délibérations (1958-1959).

          La Saône.
          3O3 · File · 1843-1967
          Part of Fonds communal de Grièges

          Endiguement : lettres du préfet (1843) ; halage de la Saône : arrêté préfectoral, correspondance (1851) ; réfection des barrages d’Arciat : correspondance (1921-1922) ; établissement du plan des surfaces submersibles : arrêté préfectoral, dossier (1967).

          Aménagement de la Saône.
          3O3 · File · 1840-1906
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Endiguement de la Saône et de la Seille entre Pont-de-Vaux et Saint-Laurent : relations avec la Préfecture de l’Ain, affiche, correspondance (1843-1844, 1855).
          Réalisation du canal de Pont-de-Vaux : rapport, réclamation du maire de Saint-Bénigne pour l’emprunt de la terre sur le chemin de contreallage de la Saône par les ouvriers et ayant entraîné les inondations des prairies, correspondance (1840-1843).
          Barrage de Thoissey sur la Saône, enquête sur le barrage : questionnaire d’enquête (1881) ; dommages causés par la retenue : rapport de l’ingénieur, demande d’indemnisation de la commune, arrêté préfectoral, correspondance (1891, 1893).
          Extraction de sable : notification (1887).
          Pratique du chemin le long de la rive gauche de la Saône par les habitants de quelques hameaux de Saint-Bénigne : rapport du conducteur subdivionnaire (1906).

          Ponts, ponceaux et aqueducs.
          1O8 · File · an XI (1803)-1950
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Pont sur le ruisseau d’Orsin, réparations : lettre du préfet (an XI).
          Pont sur le chemin de Dommartin à Montrevel et à Longecour, construction : arrêté préfectoral (1806).
          Aqueduc traversant le chemin de grande communication n°25 ter, construction : arrêté préfectoral portant autorisation de construction à Joseph Grondier (1849).
          Pont de La Pérouze [1] sur le bief de l’Oise entre Dommartin et Boissey, réparations : lettres (1850, 1856) ; restauration : lettre (1877) ; reconstruction : transaction entre les maires des deux communes et Marie Joseph Renoud-Grappin, propriétaire demeurant à Lapeyrouze suite à leur différend, injonction (1881-1882).
          Ponceaux, construction de deux ponceaux pour établir la communication dans la traversée de Dommartin : arrêté préfectoral d’alignement (1857).
          Pont sur la Saône à Asnières, construction en remplacement du bac existant : lettre sur le concours des communes voisines (1883).
          Pont du Montjay sur la Loeze, reconstruction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1889).
          Pont des Moireaux sur la Loeze situé sur le chemin vicinal ordinaire n°5 dit de Coberthoud, reconstruction : délibérations, dossier de procédure, plan (1950).

          [1] On trouve aussi « Lapeyrouze ». Lieudit de Boissey.