File 1O8 - Ponts, ponceaux et aqueducs.

Identity area

Reference code

1O8

Title

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Date(s)

  • an XI (1803)-1950 (Creation)

Level of description

File

Extent and medium

1 liasse

Context area

Name of creator

(1790/2017-12-31)

Archival history

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Pont sur le ruisseau d’Orsin, réparations : lettre du préfet (an XI).
Pont sur le chemin de Dommartin à Montrevel et à Longecour, construction : arrêté préfectoral (1806).
Aqueduc traversant le chemin de grande communication n°25 ter, construction : arrêté préfectoral portant autorisation de construction à Joseph Grondier (1849).
Pont de La Pérouze [1] sur le bief de l’Oise entre Dommartin et Boissey, réparations : lettres (1850, 1856) ; restauration : lettre (1877) ; reconstruction : transaction entre les maires des deux communes et Marie Joseph Renoud-Grappin, propriétaire demeurant à Lapeyrouze suite à leur différend, injonction (1881-1882).
Ponceaux, construction de deux ponceaux pour établir la communication dans la traversée de Dommartin : arrêté préfectoral d’alignement (1857).
Pont sur la Saône à Asnières, construction en remplacement du bac existant : lettre sur le concours des communes voisines (1883).
Pont du Montjay sur la Loeze, reconstruction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1889).
Pont des Moireaux sur la Loeze situé sur le chemin vicinal ordinaire n°5 dit de Coberthoud, reconstruction : délibérations, dossier de procédure, plan (1950).

[1] On trouve aussi « Lapeyrouze ». Lieudit de Boissey.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Conditions governing reproduction

Language of material

    Script of material

      Language and script notes

      Physical characteristics and technical requirements

      Finding aids

      Allied materials area

      Existence and location of originals

      Existence and location of copies

      Related units of description

      Related descriptions

      Notes area

      Alternative identifier(s)

      Access points

      Place access points

      Genre access points

      Description control area

      Description identifier

      Institution identifier

      Rules and/or conventions used

      Status

      Level of detail

      Dates of creation revision deletion

      Language(s)

        Script(s)

          Sources

          Accession area