Longecour (Dommartin, Ain, France ; lieudit)

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              3 Descriptions archivistiques résultats pour Longecour (Dommartin, Ain, France ; lieudit)

              3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Contribution foncière.
              1G1 · Dossier · 1790-1791
              Fait partie de Fonds communal de Dommartin

              Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.

              Ponts, ponceaux et aqueducs.
              1O8 · Dossier · an XI (1803)-1950
              Fait partie de Fonds communal de Dommartin

              Pont sur le ruisseau d’Orsin, réparations : lettre du préfet (an XI).
              Pont sur le chemin de Dommartin à Montrevel et à Longecour, construction : arrêté préfectoral (1806).
              Aqueduc traversant le chemin de grande communication n°25 ter, construction : arrêté préfectoral portant autorisation de construction à Joseph Grondier (1849).
              Pont de La Pérouze [1] sur le bief de l’Oise entre Dommartin et Boissey, réparations : lettres (1850, 1856) ; restauration : lettre (1877) ; reconstruction : transaction entre les maires des deux communes et Marie Joseph Renoud-Grappin, propriétaire demeurant à Lapeyrouze suite à leur différend, injonction (1881-1882).
              Ponceaux, construction de deux ponceaux pour établir la communication dans la traversée de Dommartin : arrêté préfectoral d’alignement (1857).
              Pont sur la Saône à Asnières, construction en remplacement du bac existant : lettre sur le concours des communes voisines (1883).
              Pont du Montjay sur la Loeze, reconstruction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1889).
              Pont des Moireaux sur la Loeze situé sur le chemin vicinal ordinaire n°5 dit de Coberthoud, reconstruction : délibérations, dossier de procédure, plan (1950).

              [1] On trouve aussi « Lapeyrouze ». Lieudit de Boissey.