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          1102 Archival description results for équipement

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          2O1 · File · 1914-1979
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Construction, renforcement et extension du réseau : projets, financement, dossiers de procédure, relations avec le syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, pièces contractuelles, demandes de concession, plans, factures, correspondance.

          2O2 · File · 1865-1979
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Chemin de fer. – Ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg à Châlon, construction : concours de la commune, correspondance (1865-1874). Téléphone : installation de postes téléphoniques, délibérations, conventions, plans du réseau, correspondance (1971-1979).

          Barrages d’irrigation.
          3O2 · File · 1868-1870
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Construction du barrage d’irrigation sur le Neuplot par Pierre Jean Louis Bon : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, états des frais de déplacement, correspondance.

          2M1 · File · 1823-1981
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Eglise, acquisition d’une cloche : convention de fourniture, correspondance (1823-1926) ; réparations : cahier des charges (1833-1834) ; projet de nouvelle église : lettre de l’architecte (1877) ; restauration : avis technique, subventions, rapport de l’architecte, rapport descriptif des travaux, procès-verbal d’adjudication des travaux, actes d’engagement, mémoires des travaux effectués, réclamations, rapports des travaux supplémentaires, souscription populaire, correspondance, extraits des délibérations, plans, affiche (1903-1906).
          Presbytère, réparations (1828) ; réparation et construction : procès-verbal d’adjudication des travaux, état estimatif des vieux matériaux provenant de la démolition de deux escaliers en pierre du presbytère, cahier des charges, devis, plans (1846-1847) ; réparations (1877).
          Eglise et cure, réfection : marché de gré à gré, extraits des délibérations, correspondance, convention, rapport justificatif, plans (1960-1965).
          Cimetière, construction et clôture d’un nouveau cimetière : devis, procès-verbal d’adjudication, correspondance, plan d’élévation des murs et d’un portail en fer avec une couverture en pierre de taille surmontée d’une croix en pierre (1841), plan (1841-1842), plan (1873) ; agrandissement : procès-verbal d’adjudication des travaux, acte d’engagement, arrêté préfectoral, plan (1911-1913) ; agrandissement, marché de travaux : notice explicative, projet d’exécution, correspondance, plans (1981).

          Bâtiments scolaires.
          4M1 · File · 1854-1979
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Projet de construction de deux maisons d’école pour un instituteur et une institutrice : plan (1854).
          Ecoles, cour et gymnase, création : extrait du registre des délibérations (1880) ; plan du préau, plan général (1904) ; écoles et logement, souche cheminée : plan (1954).
          Ecole enfantine, projet d’établissement : devis, projet de délibération, correspondance (1888).
          Groupe scolaire, chauffage, sanitaires et réparations, marché de gré à gré : devis estimatif et quantitatif, pièces contractuelles, factures, courriers divers (1952-1964).
          Mairie-école : réfection du bâtiment (sur les halles), marché négocié : devis, délibérations, procès-verbal d’ouverture des plis, pièces contractuelles, accusés de réception des notifications de marché, certificats de paiement, états pour solde, décompte général des travaux (1978-1979).
          Ecole maternelle : construction de deux classes, salle de jeux, salle de repos et sanitaires, marché de gré à gré : contient des plans (1968-1971) ; extension et installations annexes, 3ème classe, marché de gré à gré : contient des plans (1974).

          4N1 · File · 1816-1920
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Ports et places du littoral du Rhône (amarrage de bateaux), contestation des amodiations (s.d.).
          Bacs sur le Rhône : tarifs (1816).
          Chemin de hallage du Rhône (1817).
          Halle aux grains de Serrières : bail (an 8) ; acquisition (1825-1837) ; bail à ferme (1826).
          Avoine, vente de la récolte (1831).
          Maison Conand, limitrophe des halles, acquisition : contient un plan géométrique (1843-1850).
          Usine de polissage de pierres, litige pour l’installation d’une roue et creusement d’un fossé sur un terrain communal (1847).
          Maison d’école, acquisition : acte notarié, ordonnance royale pour l’établissement d’un impôt extraordinaire, correspondance (1840-1847).
          Maison de l’école des filles, bail (1842, 1855-1856).
          Terrain avoisinant la chapelle de Saint-Léger, délimitation (1857).
          Poids public, affermage (1913-1920).

          3O1 · File · 1840-1976
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le Rhône par des bateaux de transport de pierres des carrières de Villebois, Loyettes et Vertrieu : extrait du registre des arrêtés de la Préfecture (1840).
          Usine et barrage sur la Pernaz appartenant à MM. R. et L. : procès-verbal de récolement (1876).
          Contrôle débits des eaux de « la Craz » et au-dessus de « la Corne » (1887).
          Curage de la Pernaz (1892-1896) après les inondations d’octobre 1888 et février 1889 et l’ouragan du 14 mai 1895.
          Curage du ruisseau du Marais (1862).
          Pontons et débarcadères des bateaux à vapeur du Haut-Rhône : arrêté de la préfecture (1873).
          Navigation, bac reliant Serrières à Montalieu : pétition pour améliorer les difficultés de la traverse d’une rive à l’autre à cause des bancs de sable (1909).
          Passage d’eau de Bigarraz (1914).
          Projet d’aménagement d’une zone verte au lieudit « Vigne de l’Ile » au bord de la Pernaz (1976).
          Réservoir incendie (1962).
          Rhône, chute de Sault-Brénaz, aménagement du Rhône : demande d’autorisation de travaux avec déclaration d’utilité publique et d’urgence : dossier d’enquête publique (1848).

          Monument aux morts.
          1M3 · File · 1921-1924
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Construction : décret, devis descriptif, devis estimatif des travaux supplémentaires, marché de gré à gré, plan (1921-1922) ; clôture du monument : traité de gré à gré (1924).

          Église (second bâtiment).
          2M2 · File · 1883-1975
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Reconstruction d’une nouvelle église : observation sur le projet de Journaud, architecte, arrêté préfectoral, délibérations, relations avec la fabrique d’église, correspondance (1883-1888).
          Remise en état du porche de l’église : projet, rapport de l’architecte, financement, convention conclue avec l’architecte, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, factures, certificats de paiement, mémoire des travaux, correspondance (1974-1975).

          Chemins vicinaux et ruraux.
          1O7 · File · 1858-1938
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Chemin vicinal des Boulatières, élargissement : pétition, correspondance (1858).
          Chemin vicinal de Montalapiat, établissement et ouverture : arrêté préfectoral, pétition, correspondance (1858).
          Chemin rural non reconnu dit de La Grange Chalamé, aliénation d’un hors ligne : arrêté préfectoral, avis d’enquête, acte d’échange, permission de voirie, extrait du plan cadastral, correspondance (1905).
          Chemin rural non reconnu de La Galope à Collonges, élargissement : liste nominative des propriétaires cédant leurs terrains (1938).

          Contentieux et assurances.
          D16 · File · 1792-1946
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Litige entre Jean-Baptiste Bonnardel, curé d’Attignat et les habitants de la commune concernant le paiement d’une somme pour la reconstruction du presbytère : requête, minutes juridictionnelles, courrier (1792) ; affaire contre Gabrielle Puvis, veuve d’Adrien-Gaëtan Chossat de Montburon et la fabrique d’église concernant la maison de l’école des filles : délibérations, minutes juridictionnelles, rapport d’experts, conclusions, résumé d’audience, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1898-1905). Assurances : polices d’assurances, avenants, correspondance (1908-1946).

          M1 · File · 1856-1880
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Construction : arrêté préfectoral portant acquisition d’un terrain appartenant au sieur Tonnard, rapport d’expert, devis estimatif et descriptif, métrés, soumission, liste des travaux restant à exécuter, réception des travaux, plan de l’emplacement, factures, correspondance (1856-1863) ; projet de construction d’une école mixte avec mairie : devis descriptif (1874) ; restauration : métré de réception provisoire (1880).

          École des garçons.
          M11 · File · 1874-1905
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : devis descriptif et estimatif, plan calque [1] (1874, 1879).
          Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : devis estimatif, acte sous-seing privés conclu avec les époux Tonnard, arrêté préfectoral, emprunt, correspondance (1878-1880).
          Travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : arrêté préfectoral, subvention, travaux supplémentaires, décompte des travaux, correspondance (1903-1905).

          O1 · File · 1824-1979
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Règlement général sur les chemins vicinaux (1873).
          Tableaux généraux des chemins, procès-verbaux de reconnaissance, carte, correspondance (1824, 1832, 1850, 1903-1909, 1955-1979).
          Reconnaissance de trois chemins vicinaux : litige contre les époux Puvis, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1834-1836).
          Suppression d’un chemin piéton : réclamation Jean-Marc Simon et Charles François Caillot, frères et notaires, correspondance (1837).
          Classement du chemin d’intérêt commun n°73 allant de Manziat à Bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent-voyer, plan, correspondance (1862).
          Classement d’un chemin tendant d’Attignat à Neuville-les-Dames : correspondance (1869).
          Demande de classement des chemins vicinaux n°4 et 5 : délibération, rapport (1933).
          Classement des chemins vicinaux n°1 et 2 d’Attignat et n°5 de Marboz dans la grande vicinalité : rapport (1935).

          Route nationale 75 [1].
          O4 · File · 1834-1975
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Alignement dans la traversée d’Attignat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1834, 1839, 1863).
          Construction d’aqueducs : arrêtés préfectoraux, autorisations, arrêtés portant alignement, correspondance (1840-1853).
          Travaux d’aménagement, d’entretien, empierrement : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, permissions de voirie, correspondance (1841-1914, 1942-1948, 1966).
          Contravention à Joseph Marie Guillemot pour avoir paître ses vaches : arrêté préfectoral, courrier (1869).
          Règlementation de la circulation et institution de passage pour piétons : arrêtés préfectoraux (1974-1975).

          R2 · File · 1865-1971
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Écoles privées : déclarations d’ouverture d’école privée (1905-1971) ; compte-rendu de visite d’inspection incendie (1971).
          Cours d’adultes : subvention, instruction (1865, 1877).
          École d’accouchement de l’Ain : candidatures (1867).

          T2 · File · 1976-1982, 1987
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).

          Lavoirs publics.
          Fi5 · File · 1908
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Construction du lavoir à Vacagnole : plan calque (1908) ; agrandissement du lavoir public de Crangeat : plan (1908).