puits

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      puits

      Terme générique équipement collectif

      puits

        Termes équivalents

        puits

          Termes associés

          puits

            13 Descriptions archivistiques résultats pour puits

            13 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Santé et salubrité publique.
            5I2 · Dossier · [1868]-1898
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états nominatifs ([1868], 1870).
            Épidémies et maladies contagieuses, rougeole : instructions (1890) ; diphtérie : instructions (189.) ; épidémie de fièvre typhoïde dans la commune due à l’eau d’un puits du bourg : courrier (1898).
            Assainissement d’une mare non communale insalubre située en bordure du chemin de grande communication n°2 : plainte de Charles Reboul, docteur et médecin de Curciat-Dongalon, réponse du préfet, correspondance (1893).
            Puits.
            3N2 · Dossier · 1818-1870
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Réparation du puits communal : arrêté du maire sur les travaux à effectuer (1818).
            Démolition et reconstruction du vieux puits : croquis, facture, état et mémoires des travaux effectués (1868).
            Construction de deux puits et travaux d’amenée de l’eau de la Reyssouze au puits de la place Sofrani : devis, souscription, listes nominatives, arrêtés préfectoraux, conventions, servitudes de passage, facture, état des travaux effectués, correspondance (1868-1870).
            Construction d’une pompe dans le puits communal dit « puits Barret » : devis, mémoire des travaux effectués, facture, correspondance (1868-1870).
            Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
            4M1 · Dossier · 1867-1962
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            École de filles, construction : plans, état des mémoires, décompte général, rapport d’architecte sur l’ouvrage, correspondance (1867-1868) ; devis (s.d.) ; restauration : marché de gré à gré, correspondance (1879) ; acquisition de mobilier : devis estimatif, financement, marché de gré à gré, correspondance (1882-1884) ; réparations et clôture de la cour : devis estimatifs, correspondance (1898-1900).
            École de garçons, construction d’un puits et d’une pompe : devis, factures (1885) ; réfection du parquet : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1909) ; restauration des salles de classes : devis estimatif (1929).
            Écoles des garçons et filles, construction d’un préau et de lieux d’aisance : devis descriptif et estimatif, plan, conventions de mitoyenneté conclues avec M. Morel et Benoît Buathier, procès-verbal de la commission de travaux, mémoire des travaux, factures, correspondance (1892-1893).
            Construction de toilettes avec fosse septique, réparations de la toiture du préau et installation d’une clôture : financement, devis, plan, marchés de gré à gré, factures, délibérations, correspondance (1959-1962).
            Cimetière.
            2M3 · Dossier · 1892-1934
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Projet de construction d’un nouveau cimetière au communal des Brosses : plan, mémoire de travaux (1892, 1895) ; construction d’un puits : traité de gré à gré (1934).