Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)

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        Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)

        Terme générique Chaley (Ain, France)

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              6 Descriptions archivistiques résultats pour Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)

              6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              1O5 · Dossier · 1863-1980
              Fait partie de Fonds communal de Chaley

              Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
              Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
              Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis, cahier des charges, détail estimatif, plans, mémoire et décompte des travaux (1882-1884).
              Rectification et élargissement, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition, procès-verbaux de dommages (1884-1885).
              Construction d’un enrochement et d’un épi dans le lit de l’Albarine : mémoire justificatif, cahier des charges, détail estimatif, plans, décisions de la commission de travaux (1899-1900).
              Voie communale n°2, éboulement de rochers : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1973-1974) ; projet d’aménagement d’un virage : estimatif sommaire, plans, correspondance (1980) ; talutage en remplacement d’un mur de soutènement : devis, correspondance (1980).

              1O10 · Dossier · an VIII (1800)-1963
              Fait partie de Fonds communal de Chaley

              Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII).
              Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les travaux (1825-1830).
              Chemin des Cascades, construction d’un pont à voute sur le ruisseau Sous le Sangle au couchant du pont des Pattes : marché (1827).
              Chemin de la Gonge, rectification : rapport (1851).
              Chemin de petite vicinalité n°2 de Chaley au chemin de grande communication n°73 : plan des lieux aux abords du pont du Pré commun (1866).
              Chemin de la Brettarie, rectification avec construction de murs de soutènement : métré estimatif, plans (1877).
              Droit de passage sur le chemin allant de l’usine de Lizier Buffet au chemin de grande communication n°73 : arrêté préfectoral, concession, correspondance (1887).
              Chemin non reconnu des usines de Charabotte, reconstruction du piédroit du pont : adjudication, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1890).
              Chemin de l’église, terrassements et confection de la chaussée : adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1890).
              Chemin du quartier de la cour, projet de réparations : adjudication, avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plan (1892).
              Rue du Content, élargissement : autorisation d’occupation de terrain, concours du service des Ponts et Chaussées, détail estimatif, plans, réception des travaux, correspondance (1962-1963).

              3O1 · Dossier · 1803-1893
              Fait partie de Fonds communal de Chaley

              Digue construite par le citoyen Blanc : avis de visite et reconnaissance (an XI).
              Construction d’un mur pour défendre un pré communal sur la rive droite de l’Albarine : procès-verbal de récolement (1865).
              Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun : devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1882).
              Construction d’un mur de défense sur la rive gauche de l’Albarine le long du pré de la Bouchoux : procès-verbal d’adjudication (1889).
              Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré et devis estimatif, cahier des charges, plan, mémoire des travaux, correspondance (1892-1893).

              1N3 · Dossier · [an VIII (1800)]-1986
              Fait partie de Fonds communal de Chaley

              Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
              Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
              Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
              Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
              Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
              Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
              Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
              Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
              Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
              Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
              Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
              Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
              Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
              Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
              Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
              Location d’un appartement à la Grille (1978).
              Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
              Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).