Pouillat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia

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        Pouillat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia

        Terme générique Pouillat (Ain, France)

        Pouillat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia

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          Pouillat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia

          • Employé pour Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia (Pouillat, Ain, France)

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          Pouillat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia

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            Chemins vicinaux.
            1O3 · Dossier · 1870-1934
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia (Jura), ouverture : actes d’acquisition de terrains (1870) ; élargissement dans la traversée du village de Pouillat : acte d’acquisition de terrain (1899) ; élargissement : acte d’acquisition de terrains, traité de gré à gré (1913) ; rectification de la cote du Borney : actes de vente, plans (1934).
            Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification entre Pouillat à Montfleur : projet, actes de vente, procès-verbal d’adjudication, soumission, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance (1910-1913) ; écoulement des eaux pluviales : plainte de divers riverains, lettre du maire, rapport du service vicinal (1929-1930).
            Chemin vicinal ordinaire n°3 de Pouillat à Danciat (Jura), rectification à la sortie du village de Pouillat : actes d’acquisition de terrains (1899).