port

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      • UF embarcadère

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      1 Archival description results for port

      Propriétés communautaires et contentieux.
      DD1 · File · 1695-1788
      Part of Fonds communal de Priay

      Échange entre les habitants de Priay et Balan et le seigneur de Varambon et de Richemont (1776-1777).
      Baux à ferme : pêche sur la rivière et port de Priay (1695-1788).
      Contentieux liés à la méconnaissance des propriétés : habitants de Priay contre ceux de Château-Gaillard, devenu contentieux entre les propriétaires des lieux : marquis de Varambon contre le seigneur de Montferrand (1720-1723) ; habitants de Varambon contre Balan, seigneur de Varambon et de Richemont dont copies de pièces justifiant les droits du seigneur (1782-1786).