population

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        population

          30 Archival description results for population

          Étrangers.
          2I2 · File · 1933-2003
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité, registres des visas d’arrivée et départ, avis de départ et d’arrivée, carte de séjour, instructions, correspondance.

          Changement de domicile.
          1F8 · File · 1828-1839
          Part of Fonds communal de Villebois

          Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.

          1809-1826
          1F1 · File · 1809-1826
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections [1] (1809) ; tableaux de recensement de la population [2][1809-1830] ; tableau nominatif de la population comprenant le nombre détaillé d’hommes mariés, veufs, garçons et femmes, veuves ou filles et les chevaux, bœufs, vaches et chèvres (1813) ; cahier contenant l’état de la population (1819) [3] ; tableau statistique récapitulatif et par hameau (1826).

          1F1-3 · recordgrp · 1836-1982
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

          3D1 · File · 1877-1981
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Rattachement de la commune au canton de Bourg III : demande, délibérations, questionnaires d’enquête retournés (1972-1974) ; modification de la carte cantonale des cantons de Bourg : carte des cantons, correspondance (1981) ; fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1956, 1973). Enquête sur l’état de la commune : questionnaire d’enquête (1877) [1]. Cahiers de notes du secrétaire de mairie sur les procédures à suivre, instructions (s.d.).

          [1] Le questionnaire d’enquête de 1877 contient des informations, notamment sur l’état civil, la population et l’enseignement (école, enseignement, mobilier scolaire).

          Contrôle de la population.
          2I1 · File · 1814-1869
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
          Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).

          Sûreté publique.
          2I1 · File · an X (1802)
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Application de la loi du 10 vendémiaire an IV [1] : arrêté préfectoral relative à la police intérieure des communes, liste nominative des habitants de plus de 12 ans habitant la commune.

          [1] Le 10 vendémiaire an IV correspond au 2 octobre 1795 du calendrier grégorien. La loi du 10 vendémiaire an IV est l’un des premiers textes révolutionnaires organisant la responsabilité des communes.

          Seconde Guerre mondiale.
          4H3 · File · 1939-1948
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Mobilisation, réquisitions, rationnement, surveillance des prix, contrôle de la population, réfugiés, détention d’armes : carnets à souche des ordres de production de pomme de terre, déclarations de propriété d’un véhicule automobile, déclarations de stock de carburant, cahier d’enregistrement des détenteurs d’armes de chasse, ouvrage imprimé sur Oradour-sur-Glane, instructions, correspondance.

          2I2 · File · 1853-1996
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Nomades, surveillance de la circulation : registres à souche du visa des carnets (1927-1931).
          Carte nationale d’identité et passeports : registre d’inscription des demandes et remises de cartes (1956-1996), cartes d’identité (s.d.).
          Passeports pour l’intérieur et d’indigents : souches (1853-1858, 1874).

          2I2 · File · 1946-1971
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Contrôle de la population : cahier comprenant la liste alphabétique des habitants par famille et l’état des enfants par année de naissance (1946-1958). Identité des personnes. – Carte d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1957-1971). Étrangers. – Contrôle : registre des visas d’arrivée et de départ (1955). Nomades. –Stationnement : arrêtés du maire (1924, 1951, 1959).