population

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Equivalent terms

      population

        Associated terms

        population

          685 Archival description results for population

          30 results directly related Exclude narrower terms
          Contrôle de la population.
          2I1 · File · 1814-1869
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
          Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).

          Gestion courante.
          E30 · File · 1932-1982
          Part of Fonds communal de Léaz

          Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
          Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
          Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).

          1F1-2 · recordgrp · 1891-1982
          Part of Fonds communal de Léaz

          Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

          Gestion courante.
          E52 · File · 1891-1983
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Décès : avis et récépissés d’actes, relevés d’actes, souches (1891-1972).
          Adoptions, reconnaissances et légitimations d’enfants : actes, correspondance (1932-1979).
          Mariages : publications (1954-1983).

          1D1 · File · 1790-1837
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

          5Q2 · File · 1914-1984
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, délibération, demandes individuelles, correspondance (1920-1921, 1923).
          Allocation temporaire aux vieux : notifications, correspondance (1950).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, rapatriés d’Algérie : listes nominatives, cahier d’enregistrement des bénéficiaires [1], correspondance (1914-1962).
          Médaille de la famille française, attribution : correspondance [1920-1929].
          Aides sociales légales, dossiers individuels : notifications, pièces justificatives, correspondance (1949-1984).

          [1] Le cahier contient notamment des renseignements sur les mutilations et blessures des soldats.

          1R2 · File · 1855-1980
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
          Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
          Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
          Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
          Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
          Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
          Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
          Ramassage scolaire (1963-1979).
          Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).

          1H5 · File · an XI (1803)-1875
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Déserteurs : passeport pour François Musy (an XI, 1803). Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, inventaire des biens remis, correspondance (1806, 1841, 1849, 1871-1875).

          Pompes funèbres.
          1I6 · File · 1895, 1906-1955
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Transports de corps, arrêté du maire, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, facture.

          2I2 · File · 1825-1975
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte (1956-1975). Circulation des personnes. – Passeport pour l’intérieur : souches, correspondance (1825-1831) ; disparition de Claude Charpy, maréchal taillandier : certificat du maire, lettre de Claude adressée à sa mère, correspondance (1826, 1829-1830) ; disparition d’Ursule Billard, petite fille disparue : lettre d’Ursule adressée à son père, recherches, correspondance (1857).

          Étrangers.
          2I3 · File · 1933-1968
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Contrôle, circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1959) ; délivrance de la carte de séjour : carnet à souche des demandes de renouvellement (1959-1968).

          5Q5 · File · 1874-1948
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Réglementation : affiches (1883, 1885, 1888).
          Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1923).
          Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1904).
          Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1883-1904, 1948).
          Rapports annuels, statistiques (1885-1887, 1896).
          Bulletins de naissance, déclarations individuelles (1888, 1893-1899, 1904).
          Carnets de nourrice (s.d.).

          Pompes funèbres.
          1I6 · File · 1908-1982
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, bulletins de décès, laissez-passer, permis et certificats d’inhumation, correspondance (1935-1971).
          Acquisition d’un corbillard : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, conventions, facture, correspondance (1908).
          Délégation du service des pompes funèbres : délibération, contrat, tarifs (1978-1982)

          1Q11 · File · 1843-1983
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Secours aux indigents, distribution de pain et de bois : financement, délibérations, listes nominatives des pauvres, traités de gré à gré pour la fourniture de pain, bon de bois, correspondance (1843-1916).
          Gratuité des eaux thermales de Vichy : correspondance (1890).
          Souscription en faveur de la Guadeloupe : liste nominative des souscripteurs (1843).
          Secours pour les frais d’obsèques d’un indigent (1967).
          Distribution de lait aux personnes âgées secourues : liste nominative, instructions (1982-1983).