population

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Equivalent terms

      population

        Associated terms

        population

          685 Archival description results for population

          30 results directly related Exclude narrower terms
          2H1 · File · 1815-1922
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Réquisitions militaires de 1815, réquisition de vin : extrait du registre des arrêtés de la préfecture (1815) ; état des biens réclamés (1821), compte général des réquisitions et dépenses de guerre (1815).
          Registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité (classes 1818, 1825-1827).
          Extrait du registre matricule départemental (classes 1824-1825).
          Soldat Jacques Mathian : certificat de situation familiale (1832).
          Registre des notifications des ordres de routes (classes 1831-1864).
          Armée territoriale : tableau de recensement des jeunes gens (classes 1855-1866),
          Courriers divers (1832-1835).
          Registre changement de domicile (1877-1922).
          Demande de dispense (1889-1890).
          Soutiens indispensables de familles (1896-1913).
          Exemptés et réformés (1917).
          Liste des hommes mobilisables (et aussi réformés et réservistes) selon la loi sur le recrutement de 1923 (classes 1896-1926).
          Liste des étrangers isolés ayant une carte de séjour provisoire (s.d).

          Police des étrangers.
          2I2 · File · 1850-1989
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Cahiers d’enregistrement (1850-1938), demande carte de séjour (1910-1972), demande de carte d’identité de travailleur agricole ou industriel (1938-1948), statistiques communales (1961-1989).

          5Q2 · File · 1907-1922
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : cahiers à souche des allocations mensuelles versées, états nominatifs relatifs à la dette alimentaire, états de frais de séjour à l’hospice public d’Ambérieu-en-Bugey, enquête administrative individuelle sur la situation générale d’un bénéficiaire de l’assistance obligatoire, demandes d’admission, circulaires, correspondance.

          Gestion de l’état civil.
          E67 · File · 1831-1968
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur, la Préfecture et le juge de paix (1831, 1835, 1843, 1847-1863, 1897, 1913-1914, 1927, 1951).
          Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1885, 1935, 1937, 1941, 1951, 1953, 1956).
          Bulletins de transmission des actes de décès INSEE (1966-1968).
          Droits d’expédition des actes de l’état civil : arrêté municipal de nomination de M.-L. P. comme régisseur (1957).
          Reconnaissance et légitimation d’enfant : acte notarié, déclarations (1875-1876, 1903, 1907, 1932).
          Divorce, séparation de biens : jugement, certificat (1871).
          Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes (1943-1948).
          Livrets de famille (s.d.).

          1857-1953
          3F1 · File · 1857-1953 (lacunes : 1922-1923, 1929, 1930-1932, 1935)
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, états des subsistances que la commune peut avoir en temps de guerre, listes nominatives, questionnaires d’enquête (1857-1876, 1882-1953), liste des membres de la commission de statistique agricole (1862, 1902).

          4H4 · File · après 1922-1948
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Réfugiés et de guerre, comité communal d’accueil des petits réfugiés de la région lyonnaise : liste du bureau (1943) ; accueil de Mme P., sinistrée de Dortan dans les locaux de l’école des garçons (1944) ; supplément accordé au titre du placement familial (1944) ; hébergement de huit enfants évacués du Pas-de-Calais : listes nominatives des enfants placés, lettre de la Croix Rouge, télégrammes (1945) ; accueil de dix enfants évacués de Mulhouse : liste nominative, télégramme (1945) ; envoi de papiers d’évacuation : correspondance (1944-1945).
          Liste des jeunes gens nés entre 1919 et 1922 (après 1922).
          Explosion d’une bombe dans le magasin de la Société économique d’Auguste Michel la nuit du 2 février 1944 : rapports du président de la délégation spéciale de la commune et du curé sur les dégâts occasionnés à l’église et au magasin, devis, factures, correspondance (1944).
          Comité d’entraide aux travailleurs français en Allemagne ou sur les chantiers de l’organisation Todt [1] : liste des travailleurs de la commune, correspondance (1943).
          Prisonniers de guerre : demande de libération de L. F. (1942).
          État pour le paiement du personnel civil assurant la garde des bureaux d’échange de billets (1945).
          Prisonniers de guerre allemands : état nominatif des prisonniers de guerre allemands en commando dans la commune, fiches individuelles d’habillement, liste d’émargement des fournitures, fiche médicale, instructions, correspondance (1945-1948).
          Délégation spéciale de la Saint-Nizier-le-Bouchoux : renouvellement du bureau, délégation de signature, arrêtés préfectoraux (1944).
          Démission du maire : lettre du préfet (1944).
          Cahier de note des séances du conseil municipal (1945).
          Recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).
          Dépôt d’armes en mairie : liste des armes déposées (1945).
          Télégrammes (1944-1945) [2] .
          Instructions et correspondance (1944-1945).

          [1] Groupe de génie civil et militaire de l'Allemagne nationale-socialiste.
          [2] À noter : télégrammes sur les commémorations nationales à l’occasion de la mort du président Roosevelt.

          1Q6 · File · 1827-1982
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations (1827-1828, 1837-1838, 1843-1921, 1925, 1927, 1945, 1954-1959, 1966-1967, 1975-1979).
          Extraits du registre des délibérations (1972, 1977).
          Archives et objets mobiliers : inventaire (1846).
          Repas des Anciens : listes nominatives, menus, invitations, correspondance (1976-1982).

          5Q8 · File · 1885-1932
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895).
          États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889).
          Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896).
          Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932).
          Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).

          Police locale.
          1I4 · File · 1905-1942
          Part of Fonds communal de Grièges

          Réglementation du stationnement des nomades : arrêté du maire (1925) ; répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire (1922, 1936, 1942) ; marchands ambulants : déclaration de Benoit Pierre Joseph Crevet d’exercice de la profession de marchand et distributeur de livres, dessins, presse et écrits périodiques (1905).

          Étrangers.
          2I2 · File · 1939-1982
          Part of Fonds communal de Grièges

          Contrôle : statistiques annuelles (1971-1977, 1982) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1939-1973) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1941-1981).

          5Q1 · File · 1907-1965
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, instructions (1933-1965).
          Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives (1907-1908).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1942)
          Carte sociale des économiquement faibles : liste nominatives, distribution de beurre et bons de sucre (1954-1961).

          E60 · File · 1857-1982
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Instructions et circulaires, copies de textes législatifs (1857-1923).
          Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1855, 1935-1965).
          Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1944-1982).

          2I1 · File · 1881-1978
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).

          Vaccinations.
          5I4 · File · 1853-1952
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Indemnisation du vaccinateur : plaintes de Claudine Chanel, sage-femme : courrier (1853, 1865) ; listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques (1906-1923, 1954-1982).

          Aides sociales obligatoires.
          5Q1 · File · 1921-1970
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Aide médicale gratuite : listes nominatives, notifications, correspondance (1958-1970).
          Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : listes nominatives, cahier, états des admissions, pièces justificatives, notifications, correspondance (1921-1965).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, demandes d’inscription, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques, pièces justificatives, notifications, instructions, correspondance (1921-1961).
          Carte sociale des économiquement faibles et carte d’invalidité : cahier d’enregistrement des demandes, distribution de sucre et de beurre, listes nominatives (1950-1965).

          1R1 · File · 1833-1982
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Conseil académique de l’Ain : désignation des délégués cantonaux (1851).
          Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, arrêté préfectoral, correspondance (1834, 1840, 1843, 1846-1848).
          Commission scolaire : désignation des membres (1888).
          Fonctionnement de l’instruction primaire : sondage sur l’état de l’enseignement primaire : instruction, tableau (1834) ; admission d’un enfant épileptique : courrier (1857) ; cours d’adultes (1868-1869) ; admission d’enfants de communes voisines (1881) ; mise en place de maîtresses de couture dans les écoles mixtes de la Galope et de Montdésert (1898).
          Carte scolaire, ouverture et fermeture de classes : création d’une école de filles et mise en place d’une institutrice (1880-1881) ; création et suppression d’une classe enfantine (1883-1888) ; transformation de l’école de garçons à une classe et de l’école de filles à 2 classes en une école mixte à 3 classes : arrêté rectoral (1971).
          Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, suspension, états des indemnités de résidence, logement de fonction, frais de chauffage des écoles, instructions, correspondance (1833-1923, 1975).
          Gratuité des enfants indigents : listes nominatives, listes supplémentaires, attribution d’aides, notifications, instructions, correspondance (1848-1879).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] : bulletin de visite (1982).
          Mobilier et équipement matériel scolaire, élaboration de l’inventaire : inventaires des écoles des garçons, des filles et de l’école de la Galope (1886, 1890, 1898) ; acquisition : attribution d’aides, correspondance (1856, 1882, 1887, 1889-1890).
          Regroupement pédagogique intercommunal (RPI) de Curciat-Dongalon/Saint-Nizier-le-Bouchoux, création : protocole (1979).
          Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, délibérations, factures, instructions, correspondance (1955-1966).

          1H8 · File · 1826-1939
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
          Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
          Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
          État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).

          Protection de l’enfance.
          5Q5 · File · 1929-1949
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Enfants assistés, secours temporaires : livrets de paiement individuels (1929-1930, 1946). Assistance aux femmes en couche : liste nominative des bénéficiaires, certificats médicaux, cartes de grossesse, cartes individuelles (1932-1949).