Décès du caporal-chef R. D. du 17ème BCP à bord du Sidi-Okba : avis de décès, notifications, courrier.

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).

Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914) ; soldats décédés et Morts pour la France : liste nominative des Morts pour la France, avis et certificats de décès, restitution de corps, correspondance (1914-1926).

Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance (1882-1922) ; service des inhumations : délibération (1905) ; modalités de mise à disposition du corbillard communal en dehors du territoire communal : arrêté du maire (1932).

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : demandes d’admission, délibérations, notifications, pièces justificatives, correspondance (1898-1938).
Allocations aux familles des militaires, secours aux familles nécessiteuses de réservistes et territoriaux, pensions militaires, allocations militaires : listes nominatives, états des admissions, délibérations, notifications, pièces justificatives, correspondance (1849-1852, 1886-1956).
Assistance aux familles nombreuses : listes nominatives, délibérations, correspondance (1905-1926).
Fête des mères : délibération (1952).
Allocations familiales agricoles : délibération (1940).

Assistance aux femmes en couche : admissions à l’hospice de la maternité de Bourg, délibérations, notifications, instructions, correspondance (1885-1948).
Filles mères, attribution de secours temporaires : notification (1845).
Enfants assistés, avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1868-1912) ; inspection médicale du service des enfants assistés et de la protection du 1er âge, désignation de médecins : notifications (1883-1950).
Assistance publique : note, courrier (1910, 1921, 1923).

Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance

Dossiers de mariage : promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, actes respectueux, actes de notoriété, certificat de bonne conduite, délibérations du conseil de famille [1] (1808, 1833-1834, 1836-1837, 1842-1844, 1850, 1854, 1860-1879).

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.

Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911).
Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).

Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1854-1925) ; nomination d’un médecin : avis (1883) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1865).
Enfants trouvés et abandonnés : relations avec les hospices de la Charité de Bourg et de Lyon, certificat de recherche, correspondance (1820, 1828, 1855, 1876, 1878).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, dossier individuel, carte (1919-1920, 1924-1925).

Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969).
Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).

Listes nominatives des enfants vaccinés, listes supplémentaires, relevés nominatifs par commune.

Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1874-1899) ; placement et surveillance : avis de placement de J. T., correspondance (1827, 1856, 1867, 1907) ; règlementation : affiche (1886).
Surveillance particulière des enfants de moins de 12 ans : registre [milieu XIXème siècle].

Mouvements de la population, instruction (an XI 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (ans IX-X, 1898-1906).

Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe, ordres de route, mandats de masse (1826-1865, 1910, 1914).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1941) ; état des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1881).

Cadavre de Marie Berger née Dupérier : procès-verbal de constat (1853) ; cadavre au bois Ballet : procès-verbal de constat de l’analyse médicale, frais d’inhumation, correspondance (1856, 1859) ; cadavre de Claude Jolivet : procès-verbal de constat de gendarmerie (1879).

Certificat de libération pour Joseph Barbier, suicide du prévenu, procès-verbal de constat, correspondance (1855, 1875, 1878).

Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, délibérations, instructions (1910-1917, 1921).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, notifications, instructions, correspondance (1920-1938).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : états nominatifs, notifications de décision de la commission cantonale, instructions, correspondance (an VIII-1934).

Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1889-1962).
Reconnaissance d’enfant naturel : acte de reconnaissance, pièces justificatives (1944).
Reliure des registres : délibérations, instructions, correspondance (1922, 1968, 1974).
Fiches de famille (s.d.).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1852-1953).
Registre des avis de mariage (1929-1953).
Livrets de famille (1921, 1925).

Armées de réserve. – Garde nationale : état nominatif (s.d.) ; garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mise en activité des classes : ordres de route (1896, 1903). Mobilisation. – Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870) [1] ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1927).

[1] Lacunes : 1857-1858 et 1860-1861.

Notifications, avis et actes de décès, correspondance.

Dommages de guerre : plaintes, procès-verbaux de renseignements sur l’incendie de la ferme de F. N. à Bois Bernard, indemnisation, bordereaux d’affichage des décisions attributives d’indemnité de dommages de guerre, correspondance (1940-1951).
Prisonniers de guerre français : listes nominatives, comité des prisonniers de guerre, organisation de fêtes en faveur des prisonniers, carnets de de maladie, instructions, correspondance (1940-1946).
Prisonniers de guerre allemands : listes nominatives, déclarations de l’employeur, états des journées de travail des prisonniers de guerre détachés, bordeaux de rémunération, instructions, correspondance (1945-1948).
Réfugiés de guerre, hébergement des populations évacuées : organisation matérielle de l’hébergement, états nominatifs, recensement des locaux vacants, ordres de réquisition, circulaires (1939-1945) ; hébergement des enfants évacués de la région lyonnaise : coupons réponses, fiches sociales, instructions (1943-1944).
Aide médicale temporaire en faveur des prisonniers, déportés et rapatriés : dossiers individuels (1945-1947).

Contrôle et enregistrement : registres d’immatriculation (1924-1928, 1930-1933) ; délivrance de la carte d’identité : registres des demandes (1933-1948) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et départ (1938-1944) ; pièces nominatives et cartes d’identité avec photographies [1] (s.d.) ; circulaires préfectorales (1933-1941) ; correspondance (1933-1948).

[1] dont ressortissants italiens et anciens prisonniers de guerre allemands.

Nomades : arrêté du maire sur le stationnement des nomades sur le territoire communal, délibération (1925).
Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de cartes (1956-1992).