population

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      population

      Terme générique société

      population

      Termes équivalents

      population

        Termes associés

        population

          685 Descriptions archivistiques résultats pour population

          30 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Seconde Guerre mondiale.
          4H3 · Dossier · 1941-1949
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Soldats décédés et Morts pour la France : liste nominative des Morts pour la France, avis et certificats de décès, restitution de corps, correspondance (1941-1944) ; exhumations de corps : programme d’exhumation, bordereau de remise d’objets funéraires, avis, correspondance (1949).

          Salle des fêtes.
          1M2 · Dossier · 1961-1980
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Construction : financement, convention d’architecte, honoraires, avant-projet, projet, adjudication, cahier des charges, marché de gré à gré, avenants, plans, comptes rendus de chantier, devis, mémoires des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1967).
          Aménagement de la salle et de ses abords, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, financement, promesse de vente, plan, procès-verbal descriptif et estimatif, honoraires, délibérations, correspondance (1976).
          Aménagement d’une salle de réunion pour le club du 3e âge : devis estimatifs, facture (1977-1978).
          Restauration et installation d’un chauffage central : devis, factures (1980).

          Relations avec les hôpitaux.
          3Q2 · Dossier · 1910-1967
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
          Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
          Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).

          Relations avec les hôpitaux.
          3Q2 · Dossier · 1841, 1921
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Hospices pour les vieillards et les aliénés, renseignements : réponse de la ville de Bourg-en-Bresse à monsieur Antoine André Lorin, propriétaire et membre du conseil général de Thoissey (1841) ; frais d’hospitalisation de la réfugiée E. R. : factures, correspondance (1921).