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          685 Descriptions archivistiques résultats pour population

          30 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Armées de réserve, mobilisation.
          1H4 · Dossier · 1868-1927
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Armées de réserve. – Garde nationale : état nominatif (s.d.) ; garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mise en activité des classes : ordres de route (1896, 1903). Mobilisation. – Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870) [1] ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1927).

          [1] Lacunes : 1857-1858 et 1860-1861.

          Armées de réserve et mobilisation.
          1H4 · Dossier · 1870-1969
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Armées de réserve. – Armée territoriale, déclarations de changement de domicile : registres à souche des déclarations (1873-1889, 1922, 1928, 1968-1969) ; garde nationale mobile : livret individuel de Jean-François Bourdon (1870).
          Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1923-1927).

          Anciens combattants.
          2H6 · Dossier · 1951-1982
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.

          1D3 · Dossier · an XII – 1838
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.

          Alimentation, rationnement.
          4H7 · Dossier · 1941-1949
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, fiches de contrôle, perte de cartes, suppléments alimentaires, certificats de retraite de titres d’alimentation, cartes individuelles, instructions, correspondance (1941-1949).
          Cartes de grossesse, cartes de lait, suppléments et régimes aux femmes enceintes : registre d’inscription des demandes et remises de cartes, cartes, certificats médicaux, bons, instructions (1942-1949).

          Aides sociales obligatoires.
          5Q1 · Dossier · 1921-1970
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Aide médicale gratuite : listes nominatives, notifications, correspondance (1958-1970).
          Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : listes nominatives, cahier, états des admissions, pièces justificatives, notifications, correspondance (1921-1965).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, demandes d’inscription, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques, pièces justificatives, notifications, instructions, correspondance (1921-1961).
          Carte sociale des économiquement faibles et carte d’invalidité : cahier d’enregistrement des demandes, distribution de sucre et de beurre, listes nominatives (1950-1965).

          Administration militaire.
          2H1 · Dossier · 1921-1975
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
          Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
          Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
          Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
          Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
          Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
          Brigade de gendarmerie (1966-1975).

          Administration militaire.
          2H8 · Dossier · 1870-1963
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
          Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
          Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
          Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
          Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].

          Administration générale.
          12W1 · Dossier · 1987-2004
          Fait partie de Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat

          Fonctionnement : comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1994).
          Contrôle sanitaire : rapports d’analyse (1999-2003) ; contrôle de la cuisine du restaurant scolaire : comptes rendus de visite (1998, 2001).
          Attribution de la subvention de la commune : délibérations (1993-1996).
          Comptabilité : livres comptables (1994-2004).
          Gestion de la cantine scolaire : bilans financiers par année scolaire (1992-2003) ; registres et états de présence des enfants (1993-2000).

          1939-1959
          4H4 · Dossier · 1939-1959
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Prisonniers de guerre, comité d’entraide aux mobilisés : statuts du comité d’entraide aux prisonniers de guerre, listes nominatives des prisonniers et de mobilisés, demandes de renseignement, envoi de colis, factures, reçus, mandats, instructions, correspondance (1939-1944).
          Réfugiés de guerre, hébergement des populations évacuées : liste du bureau de la commission communale d’accueil et de secours aux réfugiés, ordres de réquisition, fiches de recensement des locaux (1939) ; hébergement des enfants évacués de la région lyonnaise : coupons réponses, instructions (1943-1944) ; instructions (1939-1941).
          Ravitaillement et rationnement : registres d’inscription des remises de carte d’alimentation (1939-1946) ; réquisition de bétail : états de recensement du bétail, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, instructions (1943-1945) ; lait : registres d’état des producteurs et de remise de cartes [1939-1945] ; vêtements et articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance ([1939]-1946) ; réquisitions de pomme de terre : état des déclarations d’ensemencement (1942-1943) ; recensement des véhicules automobiles : déclarations individuelles, souches de déclaration de perte, recensement exceptionnel, instructions (1939-1946) ; abattage familial : registres des déclarations et de remises des cartes (1941-1945) ; coupons de contre-échange vierges (s.d.).
          Militaires allemands inhumés dans le cimetière communal, transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux : attestation (1959).
          Propagande : revues L’espoir français et La revue des Maires (1938-1943) ; Mouvement de libération nationale, Les Huns à Oradour-sur-Glane (Haute-Vienne - France ; 1946).

          1892-1950
          E64 · Dossier · 1892-1950
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Mariages : contrats (1892, 1897, 1912) ; promesses et publications de mariage (1894-1950) ; avis de mention de mariage (1897-1931).

          1892-1923
          5Q4 · Dossier · 1892-1923
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).

          1877-1895
          5Q6 · Dossier · 1877-1895
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Rapports annuels (1885-1886). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et moeurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1877, 1880-1885, 1888-1895).

          1875-1979
          Q14 · Dossier · 1875-1979
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Placement en nourrice : registres de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses (1875-1876, 1951-1978) ; registre de déclarations des parents ou ayant droit (1877-1883, 1885-1940, 1977-1979) ; carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices et gardiennes (1951-1974) ; pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1885).

          1874-1945
          5Q4 · Dossier · 1874-1945
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Registre des enfants gardés (1876). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1874-1945). Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1914).

          1866-1953
          5Q3 · Dossier · 1866-1953
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1891-1953).
          Enfants assistés, admission à l’hospice de la Charité de Lyon (Rhône) : liste d’émargement des secours et indemnités à payer pour des enfants de la commune secourus ou placés par leur mère (1891).
          Enfants abandonnés : renseignements sur Marguerite Smith (1866).

          1860-1949
          Q13 · Dossier · 1860-1949
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Parrainage impérial : attribution de secours, notifications, demandes de renseignements, correspondance (1860-1870).
          Enfants assistés : arrêtés d’attribution et de suppression de secours temporaire (1903, 1906).
          Femmes en couche : relations avec l’hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, notifications, correspondance (1863-1879).
          Fiches de surveillance médicale de grossesse (1941-1949).

          1857-1953
          3F1 · Dossier · 1857-1953 (lacunes : 1922-1923, 1929, 1930-1932, 1935)
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, états des subsistances que la commune peut avoir en temps de guerre, listes nominatives, questionnaires d’enquête (1857-1876, 1882-1953), liste des membres de la commission de statistique agricole (1862, 1902).

          1834-1982
          E63 · Dossier · 1834-1982
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
          Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
          Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
          Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
          Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
          Livret de famille (s.d.).

          1831-1977
          1K6 · Dossier · 1831-1977
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, prestation de serment, instructions (1831-1878) ; protestation des habitants de Dalles : lettres du préfet, projet de sectionnement pour les élections municipales (1855) ; réclamation des sieurs Joseph Léobal, Vial et consorts (1865) ; élections municipales et complémentaires : procès-verbaux d’élection, arrêtés préfectoraux, décès de membres du conseil municipal, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1876-1977).
          Feuilles de dépouillement (XIXème siècle).

          1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
          1D1 · Dossier · 1815-1861
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).

          1813-1982
          E41 · Dossier · 1813-1982
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Instructions et circulaires : copies (s.d.).
          Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
          Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
          Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
          Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
          Divorces : correspondance (1909-1919).
          Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).

          1809-1826
          1F1 · Dossier · 1809-1826
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections [1] (1809) ; tableaux de recensement de la population [2][1809-1830] ; tableau nominatif de la population comprenant le nombre détaillé d’hommes mariés, veufs, garçons et femmes, veuves ou filles et les chevaux, bœufs, vaches et chèvres (1813) ; cahier contenant l’état de la population (1819) [3] ; tableau statistique récapitulatif et par hameau (1826).

          1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
          1D1 · Dossier · 1790-1837
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.