plan

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      plan

        Termes équivalents

        plan

          Termes associés

          plan

            3 Descriptions archivistiques résultats pour plan

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Bâtiments scolaires.
            4M4 · Dossier · 1940-1978
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Cantine scolaire. – Aménagement dans le bâtiment de l’ancienne fabrique : projet, délibérations, devis estimatif, plans, pièces comptables, correspondance (1940-1941). Écoles des garçons et des filles situés au bourg. – Réfection des toitures : devis estimatif, délibérations, traité de gré à gré, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1951-1953). Groupe scolaire. – Installation du chauffage central : projet, délibérations, marché négocié, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes des travaux, factures, correspondance (1977-1978).

            École de filles située au bourg.
            4M2 · Dossier · 1881-1888, 1956
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Construction : acquisition d’un terrain appartenant au sieur Pariset, procès-verbaux descriptif et estimatif, cahier des charges, projet, modifications du Conseil municipal apporté au projet initial, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, réception des travaux, délibérations, plans, honoraires, factures, décomptes des travaux, correspondance (1881-1888).
            Réparations consistant en la reconstruction du mur de clôture côté sud : devis estimatif, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, délibération (1956).