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            Cours d’eau. – Curage et aménagement.
            3O1 · Dossier · 1829-1982
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Curage des fossés ou bras morts de la Reyssouze : correspondance (1829).
            Curage et élargissement de deux biefs dans la prairie de Chavannes-sur-Reyssouze : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1842).
            Curage de la Reyssouze et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête, correspondance (1854-1855).
            Curage du bief de la Laune et de son affluent, du bief du moulin Neuf et du bief des Léchères et du bief des Chenallières sur les communes de Chavannes-sur-Reyssouze et Servignat : projet de règlement, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867-1868).
            Curage des biefs : projets d’arrêté (1881).
            Correspondance au sujet de l’appartenance de la Reyssouze (1885).
            Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents, fonctionnement : délibérations, travaux, enquêtes hydrauliques, plans, correspondance (1962-1982).