plan

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      plan

        Termes équivalents

        plan

          Termes associés

          plan

            1 Descriptions archivistiques résultats pour plan

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
            1N2 · Dossier · 1807-1964
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Acquisition de l’immeuble Soubriez : acte notarié, promesse de vente, procès-verbal descriptif, délibérations, pièces comptables, correspondance (1953-1955).
            Amodiation des prés [1] : baux, cahiers des charges, délibérations, correspondance (1807-1959).
            Vente des foins : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges (1854-1964).
            Location du presbytère : délibérations, baux, correspondance (1907-1964).
            Droit de vaine pâture : correspondance (1890).
            Bornage de terrains au lieudit La Prairie : procès-verbal de bornage, plan (1893).

            [1] notamment des charrières, des prairies de Chavannes et de Nay et du communal de Carruge (ou « Carjour »).