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            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            1O2 · Dossier · 1894-1936
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
            Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
            Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
            Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
            Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
            Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).

            Électrification, éclairage public.
            2O1 · Dossier · 1925-1984
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
            Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
            Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
            Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
            Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
            Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
            Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
            Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
            Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
            Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
            Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
            Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
            Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).

            Transports.
            2O3 · Dossier · 1900-1936
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
            Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).