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            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Forêt communale.
            2N1 · Dossier · 1832-1982
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833).
            Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851).
            Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1898).
            Aliénation d’une partie du bois communal des Essaillants : procès-verbal descriptif et estimatif, plans parcellaires (1902).
            Domanialisation des préposés communaux : statistiques (1904).
            Desserte des bois du Vivier : convention de droit de passage sur la propriété de Jean Dufour (1888).
            Concession de passage par la Compagnie lyonnaise de tissage métallique sur le chemin allant de l’usine des Essaillants au chemin n°21 : arrêtés préfectoraux, convention, correspondance (1940-1975).
            Concession de passage de la ligne électrique Tenay – Hautevillle : convention, arrêté préfectoral, correspondance (1954-1982).
            Autorisations de passage temporaire (1903-1940).
            Plan des forêts communales (s.d.).
            Reboisement : financement, procès-verbal de réception des travaux (1926-1927).
            Coupes affouagères, vente de noix, noyers et feuillus, exploitation de parcelles boisées : adjudication, cahiers des charges, procès-verbaux de reconnaissance, permis d’exploiter, procès-verbaux de délit, correspondance (1832-1982).

            1O4 · Dossier · 1854-1909
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Acquisition de terrain : acte (1854).
            Reconstruction d’un mur de soutènement : soumission, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges, plan, réception des travaux, décompte des travaux, état modificatif, correspondance (1902-1906).
            Construction de quatre aqueducs : soumission, avant-métré, analyse des prix, bordereau des prix, détail estimatif, devis, plans, état modificatif, correspondance (1909).

            1O3 · Dossier · 1905-1954
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905).
            Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission départementale, état et plan parcellaires, délibération (1949).
            Chemin départemental n°21, rectification et élargissement : décision de la commission départementale, états et plans parcellaires, correspondance (1953-1954).