plan

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      plan

        Equivalent terms

        plan

          Associated terms

          plan

            2 Archival description results for plan

            2 results directly related Exclude narrower terms
            Gaz.
            2O2 · File · 1977-1980
            Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêté préfectoral, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
            Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plan de récolement, carte du tracé, correspondance (1979-1980).

            2O1 · File · 1910-1982
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Concession de distribution de l’énergie électrique par la Mâconnaise électrique, enquête publique : exposé de la demande, cahier des charges, correspondance (1910-1911).
            Éclairage public : engagements des habitants (1923-1925).
            Distribution de l’énergie électrique et travaux d’électrification rurale : constitution du syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat relations avec les syndicats d’électricité, dossiers de travaux, demandes d’autorisation de construire (1924-1982).
            Ligne moyenne tension Curtafond-Mézériat-Confrançon : déclaration d’utilité publique (1974-1975).
            Transport de gaz naturel par canalisations entre Ars-sur-Formans et Étrez : demande d’autorisation, enquête publique, plans, protocole d’accord sur le règlement des dommages provoqués par les travaux, correspondance (1976-1979).