pièce comptable

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      pièce comptable

        Equivalent terms

        pièce comptable

        • UF quittance

        • UF décompte définitif

        • UF ordonnance de paiement

        • UF ordre de recouvrement

        • UF quitus

        • UF ordre de reversement

        • UF devis

        • UF pièce justificative de dépenses

        • UF titre de recette

        • UF mandat de paiement

        • UF facture

        • UF bordereau de titre

        • UF bordereau de mandat

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        pièce comptable

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          4D1 · File · an IX (1801)-1822
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Dénonciation d’audience, jugements, mémoires, requêtes, plaidoyers, assignations, griefs en appel, abrégé de sentence arbitrale, inventaire des pièces, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, notes, frais, correspondance.

          3F2 · File · [1822]-1980
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Location d’une machine à vapeur pour battre le blé : arrêtés préfectoraux d’autorisation, rapports, frais et honoraires correspondance (1854-1860).
          Défrichement du communal des Longerons : courrier [1822].
          Comices et concours agricoles : délibérations, correspondance (1913-1950).
          Terres incultes, mise en valeur : correspondance (1865-1867) ; inventaire (1980).
          Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1968, 1974-1975).
          Calamités agricoles, grêle de 1852 et 1902 et sécheresse de 1893 et 1976 : délibération, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance (1852, 1893, 1901-1902, 1976).
          Recensement des exploitations agricoles : fiches individuelles (1967).

          Contentieux.
          4D3 · File · 1735-1897
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
          Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).