pièce comptable

Elements area

Taxonomy

Subjects

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      pièce comptable

        Equivalent terms

        pièce comptable

        • UF quittance

        • UF décompte définitif

        • UF ordonnance de paiement

        • UF ordre de recouvrement

        • UF quitus

        • UF ordre de reversement

        • UF devis

        • UF pièce justificative de dépenses

        • UF titre de recette

        • UF mandat de paiement

        • UF facture

        • UF bordereau de titre

        • UF bordereau de mandat

        Associated terms

        pièce comptable

          1 Archival description results for pièce comptable

          1 results directly related Exclude narrower terms
          Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
          1O1 · File · 1824-1979
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance (1824-1826, 1838).
          Classement du chemin de grande communication de Neuville-les-Dames à Sulignat : correspondance (1838).
          Déclassement d’une portion d’un ancien chemin vicinal : arrêté préfectoral (1874).
          Classement des chemins ruraux dans les voies communales : arrêté du maire, délibération, dossier technique, tableau de classement (1962-1963).
          Aliénation de deux chemins ruraux non reconnus de desserte dits Les Cent Coupées et Les Bois Baisse : arrêté préfectoral, rapport du subdivisionnaire, actes d’aliénation, correspondance (1954-1955).
          Aliénation de chemins en lacune : arrêté du maire, délibération, registre d’enquête publique (1965).
          Aliénation du chemin en lacune au lieudit Rivériat : arrêté du maire, délibérations, registre d’enquête publique, dossier technique, frais, correspondance (1965-1966).
          Déclassement d’une section de la voie communale n°25 dite chemin de Janeins en vue de son aliénation : arrêté du maire, délibération, registre d’enquête publique (1979).