Legs de Claude Berger d’une terre au lieudit Creux Fourchu destinée à une gravière pour l’entretien des chemins : extrait du testament, correspondance (1855, 1860).
Donation d’Antoine Richard d’une parcelle destinée à une gravière : acte notarié (1897).
Legs de Françoise Frèjean épouse Lorin : projet d’instance en révocation de la part des époux Picard-Rousset, acte notarié portant transaction entre les héritiers Lorin et la commune, délibérations, factures, correspondance (1905).
Dette de la commune envers le sieur Faye pour la réparation des écuries du domaine légué par la veuve Lorin : correspondance (1873-1883).
Emprunt pour l’emplacement de l’école : correspondance (1879-1881) ; tableau d’amortissement [1912].
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
pièce comptable
Termes équivalents
pièce comptable
Employé pour quittance
Employé pour décompte définitif
Employé pour ordonnance de paiement
Employé pour ordre de recouvrement
Employé pour quitus
Employé pour ordre de reversement
Employé pour devis
Employé pour pièce justificative de dépenses
Employé pour titre de recette
Employé pour mandat de paiement
Employé pour facture
Employé pour bordereau de titre
Employé pour bordereau de mandat