pièce comptable

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        • UF quittance

        • UF décompte définitif

        • UF ordonnance de paiement

        • UF ordre de recouvrement

        • UF quitus

        • UF ordre de reversement

        • UF devis

        • UF pièce justificative de dépenses

        • UF titre de recette

        • UF mandat de paiement

        • UF facture

        • UF bordereau de titre

        • UF bordereau de mandat

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          Ponts, ponceaux et aqueducs.
          1O5 · File · 1826-1889
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
          Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
          Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
          Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
          Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
          Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
          Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
          Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
          Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
          Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
          Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).