pièce comptable

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      pièce comptable

        Termes équivalents

        pièce comptable

        • Employé pour quittance

        • Employé pour décompte définitif

        • Employé pour ordonnance de paiement

        • Employé pour ordre de recouvrement

        • Employé pour quitus

        • Employé pour ordre de reversement

        • Employé pour devis

        • Employé pour pièce justificative de dépenses

        • Employé pour titre de recette

        • Employé pour mandat de paiement

        • Employé pour facture

        • Employé pour bordereau de titre

        • Employé pour bordereau de mandat

        Termes associés

        pièce comptable

          3 Descriptions archivistiques résultats pour pièce comptable

          3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1O2 · Dossier · 1894-1936
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
          Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
          Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
          Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
          Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
          Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).

          1O10 · Dossier · an VIII (1800)-1963
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII).
          Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les travaux (1825-1830).
          Chemin des Cascades, construction d’un pont à voute sur le ruisseau Sous le Sangle au couchant du pont des Pattes : marché (1827).
          Chemin de la Gonge, rectification : rapport (1851).
          Chemin de petite vicinalité n°2 de Chaley au chemin de grande communication n°73 : plan des lieux aux abords du pont du Pré commun (1866).
          Chemin de la Brettarie, rectification avec construction de murs de soutènement : métré estimatif, plans (1877).
          Droit de passage sur le chemin allant de l’usine de Lizier Buffet au chemin de grande communication n°73 : arrêté préfectoral, concession, correspondance (1887).
          Chemin non reconnu des usines de Charabotte, reconstruction du piédroit du pont : adjudication, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1890).
          Chemin de l’église, terrassements et confection de la chaussée : adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1890).
          Chemin du quartier de la cour, projet de réparations : adjudication, avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plan (1892).
          Rue du Content, élargissement : autorisation d’occupation de terrain, concours du service des Ponts et Chaussées, détail estimatif, plans, réception des travaux, correspondance (1962-1963).

          Électrification, éclairage public.
          2O1 · Dossier · 1925-1984
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
          Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
          Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
          Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
          Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
          Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
          Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
          Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
          Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
          Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
          Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
          Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
          Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).