Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis, cahier des charges, détail estimatif, plans, mémoire et décompte des travaux (1882-1884).
Rectification et élargissement, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition, procès-verbaux de dommages (1884-1885).
Construction d’un enrochement et d’un épi dans le lit de l’Albarine : mémoire justificatif, cahier des charges, détail estimatif, plans, décisions de la commission de travaux (1899-1900).
Voie communale n°2, éboulement de rochers : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1973-1974) ; projet d’aménagement d’un virage : estimatif sommaire, plans, correspondance (1980) ; talutage en remplacement d’un mur de soutènement : devis, correspondance (1980).
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
pièce comptable
Termes équivalents
pièce comptable
Employé pour quittance
Employé pour décompte définitif
Employé pour ordonnance de paiement
Employé pour ordre de recouvrement
Employé pour quitus
Employé pour ordre de reversement
Employé pour devis
Employé pour pièce justificative de dépenses
Employé pour titre de recette
Employé pour mandat de paiement
Employé pour facture
Employé pour bordereau de titre
Employé pour bordereau de mandat