pièce comptable

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Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      pièce comptable

        Termes équivalents

        pièce comptable

        • Employé pour quittance

        • Employé pour décompte définitif

        • Employé pour ordonnance de paiement

        • Employé pour ordre de recouvrement

        • Employé pour quitus

        • Employé pour ordre de reversement

        • Employé pour devis

        • Employé pour pièce justificative de dépenses

        • Employé pour titre de recette

        • Employé pour mandat de paiement

        • Employé pour facture

        • Employé pour bordereau de titre

        • Employé pour bordereau de mandat

        Termes associés

        pièce comptable

          1 Descriptions archivistiques résultats pour pièce comptable

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Édifices du culte.
          DD2 · Dossier · 1608-1789
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Église et presbytère, réparations : requêtes des syndics et du curé de Tossiat adressées à l’intendant de Bourgogne, délibérations des habitants, réquisition et assignation pour les syndics et habitants de Tossiat contre les syndics et habitants du hameau des Rippes à Certines au sujet de leur participation financière aux réparations, prix-fait pour des réparations, état de frais (1766-1767) ; quittances pour la visite du presbytère et pour une bande de cuivre pour la grosse cloche (1789).
          Croix de Tossiat : délibération de la communauté des habitants pour la désignation de procureurs (1608).