pièce comptable

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        pièce comptable

        • UF quittance

        • UF décompte définitif

        • UF ordonnance de paiement

        • UF ordre de recouvrement

        • UF quitus

        • UF ordre de reversement

        • UF devis

        • UF pièce justificative de dépenses

        • UF titre de recette

        • UF mandat de paiement

        • UF facture

        • UF bordereau de titre

        • UF bordereau de mandat

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          1R1 · File · 1835-1981
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Instruction primaire : délibérations, acquisition de mobilier et de fournitures scolaires pour les écoles, bibliothèque scolaire, correspondance (1835-1952, 1980).
          Fréquentation : liste nominative des élèves des deux écoles pour l’année scolaire 1911-1912 (1912) ; listes nominatives des élèves de Saint-Jean-sur-Reyssouze fréquentant l’école de Béreyziat (1949-1962).
          Admission gratuite et instruction des enfants indigents : liste nominative, instructions, correspondance (1851-1869).
          Abaissement de l’âge d’admission : correspondance (1959, 1966).
          Carte scolaire, fermeture de la 2ème classe à l’école des filles : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1959) ; fermeture de la 2ème classe mixte : relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1973-1975) ; réouverture de la 2ème classe mixte : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1978-1980).
          Personnel enseignant et administratif, nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, procès-verbal d’installation (1860, 1948, 1963-1981) ; création et rétablissement de postes d’adjoints : notifications, délibérations, correspondance (1884-1887, 1932) ; traitement : délibérations, correspondance (1854-1894).
          Mobilier et archives de l’école des garçons : inventaire (1885).
          Organisation scolaire : fixation des jours de congés et changement des heures de classe, délibérations (1883, 1889, 1922).
          Instruction des filles : correspondance (1851, 1868).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1981).
          Commission scolaire : nomination des membres, extraits des registres des délibérations (1882-1920).

          [1] Direction départementale de l’éducation nationale.

          Ponts, ponceaux et aqueducs.
          1O5 · File · 1826-1889
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
          Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
          Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
          Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
          Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
          Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
          Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
          Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
          Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
          Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
          Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).