pièce comptable

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      Termes hiérarchiques

      pièce comptable

        Termes équivalents

        pièce comptable

        • Employé pour quittance

        • Employé pour décompte définitif

        • Employé pour ordonnance de paiement

        • Employé pour ordre de recouvrement

        • Employé pour quitus

        • Employé pour ordre de reversement

        • Employé pour devis

        • Employé pour pièce justificative de dépenses

        • Employé pour titre de recette

        • Employé pour mandat de paiement

        • Employé pour facture

        • Employé pour bordereau de titre

        • Employé pour bordereau de mandat

        Termes associés

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          1 Descriptions archivistiques résultats pour pièce comptable

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
          12W11 · Dossier · 2003-2007
          Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

          Étude d’avant-projet et dossier de consultation des entreprises, étude préliminaire, délibérations, attestations, financement, maîtrise d’œuvre DDAF, procédure adaptée, annonce officielle et légale, lettres de commande, réunions de chantier, certificat d’achèvement des travaux, factures, correspondance (2003-2007).

          Les travaux concernent les territoires des communes de Cormoz, Curciat-Dongalon, Lescheroux et Saint-Nizier-le-Bouchoux. Ils consistent en l’élagage de la rivière et la restauration de la berge (9ème tranche, lot 1) et en la construction de quatre seuils piscicoles et de plantations sur divers sites (10ème tranche, lot 2).