Construction de deux ponts sur le chemin vicinal de Neuville à Mâcon : ordonnance royale portant autorisation les communes de Neuville et Sulignat à s’imposer extraordinairement (1814).
Construction d’un ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 12 des Allézets à L’Abergement, des Cruets et du Mont sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Allézets : devis, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de conférence, dessins, correspondance (1882-1883).
Aménagement de la place publique : délibérations, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
pièce comptable
Termes équivalents
pièce comptable
Employé pour quittance
Employé pour décompte définitif
Employé pour ordonnance de paiement
Employé pour ordre de recouvrement
Employé pour quitus
Employé pour ordre de reversement
Employé pour devis
Employé pour pièce justificative de dépenses
Employé pour titre de recette
Employé pour mandat de paiement
Employé pour facture
Employé pour bordereau de titre
Employé pour bordereau de mandat