pièce comptable

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      pièce comptable

        Equivalent terms

        pièce comptable

        • UF quittance

        • UF décompte définitif

        • UF ordonnance de paiement

        • UF ordre de recouvrement

        • UF quitus

        • UF ordre de reversement

        • UF devis

        • UF pièce justificative de dépenses

        • UF titre de recette

        • UF mandat de paiement

        • UF facture

        • UF bordereau de titre

        • UF bordereau de mandat

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        pièce comptable

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          Lotissement communal De la Gondonière.
          T1 · File · 1973-2003
          Part of Fonds communal du Plantay

          Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).
          Ouvrages d’art. – Ponts.
          1O3 · File · 1838-1935
          Part of Fonds communal du Plantay

          Construction d’un pont sur le Renon : cahier des charges, procès-verbal de reconnaissance, plans aquarellé et métré (1838-1839).
          Construction d’un pont sur le Renon sur le chemin de la Contentinière : devis estimatif (1891).
          Réfection d’un pont mitoyen avec Villars-les-Dombes : devis (1935).