pièce comptable

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      Termes hiérarchiques

      pièce comptable

        Termes équivalents

        pièce comptable

        • Employé pour quittance

        • Employé pour décompte définitif

        • Employé pour ordonnance de paiement

        • Employé pour ordre de recouvrement

        • Employé pour quitus

        • Employé pour ordre de reversement

        • Employé pour devis

        • Employé pour pièce justificative de dépenses

        • Employé pour titre de recette

        • Employé pour mandat de paiement

        • Employé pour facture

        • Employé pour bordereau de titre

        • Employé pour bordereau de mandat

        Termes associés

        pièce comptable

          10 Descriptions archivistiques résultats pour pièce comptable

          10 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Lotissement communal De la Gondonière.
          T1 · Dossier · 1973-2003
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).
          Ouvrages d’art. – Ponts.
          1O3 · Dossier · 1838-1935
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Construction d’un pont sur le Renon : cahier des charges, procès-verbal de reconnaissance, plans aquarellé et métré (1838-1839).
          Construction d’un pont sur le Renon sur le chemin de la Contentinière : devis estimatif (1891).
          Réfection d’un pont mitoyen avec Villars-les-Dombes : devis (1935).