pièce comptable

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      Termes hiérarchiques

      pièce comptable

        Termes équivalents

        pièce comptable

        • Employé pour quittance

        • Employé pour décompte définitif

        • Employé pour ordonnance de paiement

        • Employé pour ordre de recouvrement

        • Employé pour quitus

        • Employé pour ordre de reversement

        • Employé pour devis

        • Employé pour pièce justificative de dépenses

        • Employé pour titre de recette

        • Employé pour mandat de paiement

        • Employé pour facture

        • Employé pour bordereau de titre

        • Employé pour bordereau de mandat

        Termes associés

        pièce comptable

          4 Descriptions archivistiques résultats pour pièce comptable

          4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1N2 · Dossier · 1807-1964
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Acquisition de l’immeuble Soubriez : acte notarié, promesse de vente, procès-verbal descriptif, délibérations, pièces comptables, correspondance (1953-1955).
          Amodiation des prés [1] : baux, cahiers des charges, délibérations, correspondance (1807-1959).
          Vente des foins : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges (1854-1964).
          Location du presbytère : délibérations, baux, correspondance (1907-1964).
          Droit de vaine pâture : correspondance (1890).
          Bornage de terrains au lieudit La Prairie : procès-verbal de bornage, plan (1893).

          [1] notamment des charrières, des prairies de Chavannes et de Nay et du communal de Carruge (ou « Carjour »).

          1M2 · Dossier · 1905-1981
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912).
          Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922).
          Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981).
          Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974).
          Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).

          Ponts, ponceaux et aqueducs.
          1O5 · Dossier · 1826-1889
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
          Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
          Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
          Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
          Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
          Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
          Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
          Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
          Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
          Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
          Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).

          Ponts, ponceaux et aqueducs.
          1O7 · Dossier · 1838-1934
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Construction d’un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône [1] : devis estimatif, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1838-1839).
          Construction du pont suspendu de Pont Seille [2] : courrier (1845).
          Construction d’un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze : devis estimatif, plan, correspondance (1847-1849).
          Construction d’un pont sur le chemin du Grand Gué par les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : correspondance (1855-1856).
          Construction d’un ponceau ou aqueduc en pierre sur le chemin allant de Saint-Bénigne à Léal au lieudit Meiclurias : courrier (1866).
          Entretien du pont de Montrin situé sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : courrier (1871).
          Construction d’un ponceau sur le chemin rural n°7 sur le bief des Léchères : métré des travaux, correspondance (1875-1876).
          Construction d’un aqueduc sur les chemins vicinaux : délibération, courrier (1881-1882).
          Construction d’un aqueduc dallé sur le chemin rural allant du chemin vicinal ordinaire n°8 dit de la Prairie à la prairie de Nizerel : métré estimatif, délibération (1888).
          Installation de ponceaux à l’entrée des prairies : délibérations (1924).
          Construction d’un ponceau en ciment sur le fossé de la prairie de Chamarande lieudit [Falamar] : marché de gré à gré, délibération (1934).
          Acquisition et pose d’un aqueduc à l’entrée de la terre de F. B. : liste nominative de souscription [193.].
          Reconstruction et réparations : délibérations, correspondance (1859, 1901, 1904, 1919).

          [1] Port actuellement situé sur la commune de Montbellet (Saône-et-Loire, France).
          [2] Pont suspendu construit en 1849, remplacé par un pont en béton en 1934 et entièrement détruit en septembre 1944 puis reconstruit à l'identique. Il est à la fois situé sur les communes de Sermoyer (Ain, France) et de Ratenelle (Saône-et-Loire, France).