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      109 Descriptions archivistiques résultats pour personnel

      71 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
      Société Prestige Floral.
      2F1 · Dossier · 1957-1968
      Fait partie de Fonds communal de Villebois

      Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1932-1959
      Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Fonctionnement et personnel : procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’un sous-lieutenant, démission de membres, fiches individuelles, équipement matériel, financement, marché de gré à gré, correspondance (1932-1959) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, liste électorale (1932, 1938).

      Sapeurs-pompiers.
      H11 · Dossier · 1951-1982
      Fait partie de Fonds communal de Courtes

      Fonctionnement et personnel : listes nominatives, arrêté préfectoral, équipement matériel, demande du maire pour le maintien du corps communal.

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1926-1938
      Fait partie de Fonds communal de Dommartin

      Création de la compagnie des sapeurs-pompiers des communes fédérées de Bâgé-le-Châtel - Bâgé-la-Ville - Dommartin - Saint-André-de-Bâgé et Saint-Sulpice : arrêté préfectoral (1930).
      Organisation et fonctionnement : règlement, correspondance (1936, 1938).
      Personnel : arrêtés préfectoraux, fixation des effectifs, nomination (1926-1938).
      Matériel et équipement : inventaires, acquisition de matériel, correspondance (1926-1927).

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1878-1932
      Fait partie de Fonds communal de Grièges

      Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
      Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
      Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
      Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
      Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
      Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
      Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
      Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
      Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1900, 1939-1982
      Fait partie de Fonds communal de Béréziat

      Compagnie communale des sapeurs-pompiers de Béréziat, création, organisation, effectif, personnel et discipline : arrêté préfectoral de constitution du corps communal, arrêtés préfectoraux de nomination, listes et états nominatifs, registre matricule, équipement matériel, engagements, instructions, correspondance (1939-1982). Compagnie communale des sapeurs-pompiers de Saint-Jean-sur-Reyssouze. – Création : arrêté préfectoral, règlement, correspondance (1900)

      Sapeurs-pompiers.
      H13 · Dossier · 1864-1964
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Création de la compagnie : arrêté préfectoral, liste nominative des membres (1864).
      Discipline : règlement disciplinaire (1864).
      Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, notification (1876).
      Organisation, effectif, personnel, équipement matériel, habillement et armement : états nominatifs, prestations de serment, soumissions, arrêtés préfectoraux arrêtés de nomination, demandes de subventions, traité de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1864-1964).
      Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1907, 1938).
      Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, modification des statuts, statuts modifiés, nomination et démission de présidents, notifications, correspondance (1864-1886) ; registre des comptes courants (1886-1963).

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1879-1977
      Fait partie de Fonds communal de Confrançon

      Constitution d’une compagnie de sapeurs pompiers : arrêté préfectoral (1879).
      Personnel, organisation, équipement matériel, armement et habillement : règlement disciplinaire, listes nominatives, décrets ministériels de nomination, factures, délibérations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1879-1977).
      Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, bulletins de vote, instructions (1907-1938).
      Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, adhésion : statuts, délibération, instructions (1952-1962).
      Union départementale des sapeurs pompiers de l’Ain : bulletins d’information (1960-1963)

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1865-1982
      Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

      Organisation de la compagnie, fonctionnement et dissolution : arrêtés préfectoraux, demandes individuelles et contrats d’engagement, délibérations, recours disciplinaire, avancement de grade, règlement disciplinaire (1898-1931).
      Équipement et matériel : marché pour l’acquisition d’une pompe à incendie, délibérations, souscriptions, listes nominatives, cahier des réparations et tâches à faire à la pompe incendie, devis, factures, correspondance (1865-1952).
      Comptabilité : crédits et subventions (1900-1982).
      Élection au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection (1907-1938).

      Sapeurs-pompiers.
      3H1 · Dossier · 1854-1979
      Fait partie de Fonds communal de Lent

      Comptabilité : livre de compte [1], pièces comptables (1854-1879). Fonctionnement de la compagnie, personnel, équipement : arrêtés de nomination, listes nominatives, attribution de médailles, rapport d’enquête sur la démission d’un officier, arrêté de dissolution, règlement, actes d’engagement, états des interventions, devis, factures, bulletin d’information de l’Union départementale des sapeurs-pompiers, statuts de la Mutuelle des sapeurs-pompiers de l’Ain, délibérations, correspondance (1922-1979).

      [1] Les pages au centre du livre comptable de la compagnie ont servi à l’enregistrement de la correspondance (1885) et des mandats de la commune (1887-1889, 1919-1937).

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1903-1991
      Fait partie de Fonds communal de Sulignat

      Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1903).
      Effectif et personnel : arrêté préfectoral de réduction des effectifs (1908) ; contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives (1907-1922).
      Affection de défense : états nominatifs (1911, 1964).
      Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1938).
      Équipement matériel, habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1903-1961).
      Livre de comptabilité (1906-1991).

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1863-1964
      Fait partie de Fonds communal de Journans

      Création de la compagnie : arrêté préfectoral, procès-verbal de prestation de serment et de reconnaissance des officiers de la compagnie, correspondance (1863).
      Contrôle nominatif : registre et état (1863-1922), états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs pompiers (1903-1912).
      Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, correspondance (1881, 1889, 1936).
      Effectif et personnel : liste nominative des effectifs, procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’officiers, arrêtés préfectoraux de nomination, état nominatif, notifications (1889-1930).
      Distinctions honorifiques, diplôme d’honneur : propositions, notice individuelle, demande [1899] .
      Donation de Joseph Morel d’une somme de 1 500 francs pour l’habillement des sapeurs pompiers : délibération, actes notariés, correspondance (1906).
      Armement : frais de transport, correspondance (1863, 1868).
      Acquisition d’une pompe à incendie : liste nominative de souscription faite par les habitants, arrêté préfectoral, factures, correspondance (1863-1864).
      Habillement, équipement et entretien du matériel : financement, conventions, correspondance (1863-1899, 1939).
      Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1903-1938).
      Affectation au service de la défense : tableau de situation (1964).

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1926-1980
      Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

      Personnel, équipement et habillement : arrêtés de nomination, financement, collecte publique pour l’acquisition d’une motopompe, actes d’engagement, devis, marchés de gré à gré, listes des personnes ayant acheté un extincteur, achat d’un local pour abriter le matériel incendie, procès-verbaux de réception du matériel incendie, inventaire du matériel, états annuels des gratifications, quittance du garde-champêtre, factures, correspondance.

      3H2 · Dossier · 1898-1950
      Fait partie de Fonds communal de Vandeins

      Création de la compagnie : arrêté préfectoral, règlements, copies de délibérations du conseil municipal (1898).
      Personnel : engagements, arrêtés préfectoraux, nomination, registre des nominations (1898-1944, 1950).
      Construction d’une remise et acquisition d’une pompe à incendie : listes nominatives des souscripteurs, traités de gré à gré, facture, correspondance (1898-1899).
      Habillement et équipement matériel : conventions, factures (1899, 1907, 1923).
      Amicale des sapeurs pompiers : récépissé de déclaration, statuts (1936-1937, 1942).
      Photographie noir et blanc (s.d.).
      Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement (1932, 1938).

      Sapeurs pompiers.
      3H2 · Dossier · 1914-1974
      Fait partie de Fonds communal de Montceaux

      Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.

      Rémunération et cotisations sociales.
      2K3 · Dossier · 1851-1982
      Fait partie de Fonds communal de Journans

      Fixation des salaires et traitements : délibérations, correspondance (1851, 1967).
      Rémunération du personnel : livres de paie (1973-1980), bulletins de salaire (1977-1982).
      Déclarations annuelles des données sociales (1970-1982).
      IRCANTEC : déclarations et états annuels (1972-1982).
      Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux de cotisations (1961-1968).
      États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1968).

      Régie municipale des douches.
      2L2 · Dossier · 1958-1971
      Fait partie de Fonds communal de Sulignat

      Création : délibération (1958).
      Nomination et recrutement de préposés : contrats de service, avenant, délibérations (1958-1971).
      Fonctionnement : procès-verbal de vérification, délibération fixant les tarifs (1965).

      1F1 · Dossier · 1841-1982
      Fait partie de Fonds communal du Plantay

      Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
      Mouvements de la population (1891-1895).
      Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).

      Recensement de la population.
      1F1-3 · Groupe de documents · 1836-1982
      Fait partie de Fonds communal de Confrançon

      Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

      Recensement de la population.
      1F1 · Dossier · 1911-1982
      Fait partie de Fonds communal de Chaley

      Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

      Recensement de la population.
      1F1-2 · Groupe de documents · 1891-1982
      Fait partie de Fonds communal de Léaz

      Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

      Recensement de la population.
      1F1-2 · Groupe de documents · [début XIXème siècle]-1982
      Fait partie de Fonds communal de Pouillat

      Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).

      Recensement de la population.
      1F1-2 · Groupe de documents · 1836-1982 (lacunes : listes nominatives de 1881, 1954 et 1962)
      Fait partie de Fonds communal de Béréziat

      Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

      Recensement de la population.
      1F1 · Dossier · [début XIXème siècle]-1982
      Fait partie de Fonds communal d'Illiat

      États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).

      Recensement de la population.
      1F1 · Dossier · an XI (1803), 1820-1982 (Lacunes : 1851. Pour 1946, on ne trouve que les arrêtés de nomination rémunération de l’agent recenseur)
      Fait partie de Fonds communal de Dommartin

      Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).

      Recensement de la population.
      F1-3 · Groupe de documents · an X (1802) - 1982
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

      Recensement de la population.
      1F1-2 · Groupe de documents · 1836-1982
      Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.

      3G1 · Dossier · 1897-1942
      Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Création d’une agence postale : courrier de l’agent principal de surveillance des PTT, demande de P. M., mutilé de guerre et garde-chasse de Servignat, correspondance (1916, 1923, 1936) ; distribution postale, 2ème levée de la boite aux lettres communale : courrier (1905-1906) ; négligence du facteur : courrier [1917].
      Téléphone, création du réseau téléphonique : courrier (1897-1899) ; mise en service du téléphone : notification (1910) ; gérant de la cabine téléphonique : lettre de démission, correspondance (1942).

      Postes, télégraphes, téléphones.
      3G1 · Dossier · 1878-1979
      Fait partie de Fonds communal de Confrançon

      Création, transfert, organisation et fonctionnement du bureau de poste et du bureau télégraphique : bail de location, délibérations, correspondance (1878-1971).
      Cabines téléphoniques, installation : délibération, correspondance (1912) ; convention, délibération, correspondance (1979).
      Postes téléphoniques publics et abonnements particuliers : conventions, correspondance (1963-1979).
      Porteur de télégrammes : contrats de service, délibérations (1954).

      Poids-et-mesures.
      3G2 · Dossier · 1874-1908
      Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

      Vérification et révision : lettres et avis du vérificateur (1874, 1890-1908) ; recouvrement des droits de pesage : état exécutoire (1890) ; gérance du poids public : désignation d’un préposé, mise en adjudication, délibérations (1905).

      Poids public.
      3G2 · Dossier · 1952-1972
      Fait partie de Fonds communal de Confrançon

      Fonctionnement et nomination du préposé au poids public : délibérations, tarifs, contrats de service, marchés de gré à gré, correspondance.

      Personnel syndical.

      Traitement du secrétaire du syndicat : délibérations (1950, 1976, 1982).
      Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1966, 1968) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1966-1967) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1971-1995) [1].

      [1] Lacunes : 1972 et 1994.

      Personnel syndical.
      13W10 · Dossier · 1963-2006
      Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

      Dossiers nominatifs de R. P., de M.-C. P., secrétaire de mairie de Courtes et de L. D., secrétaire de mairie de Cormoz : conventions de mise à disposition, avenants, arrêtés du président, délibérations (1967, 1985-1991, 1997, 2000, 2003, 2006).
      Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1963-1969) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1995, 1998-2000) ; correspondance (1992, 1999) ; affiliation IRCANTEC (1994).
      Enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1967, 1992).
      Identification auprès du CDG : questionnaire d’enquête, correspondance (1996, 1998).