Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
[1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.
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Termes hiérarchiques
personnel
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Terme spécifique agent de droit privé
Terme spécifique agent de l'administration royale
Terme spécifique agent non titulaire
Terme spécifique concours administratif
Terme spécifique conseil de discipline
Terme spécifique fonctionnaire de l'État
Terme spécifique fonctionnaire de l'Union européenne
Terme spécifique fonctionnaire hospitalier
Terme spécifique fonctionnaire territorial
Termes équivalents
personnel
Employé pour fonction publique
Termes associés
personnel
Terme associé logement de fonction
Terme associé rémunération
Terme associé cumul d'emploi