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      109 Descriptions archivistiques résultats pour personnel

      71 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1863-1964
      Fait partie de Fonds communal de Journans

      Création de la compagnie : arrêté préfectoral, procès-verbal de prestation de serment et de reconnaissance des officiers de la compagnie, correspondance (1863).
      Contrôle nominatif : registre et état (1863-1922), états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs pompiers (1903-1912).
      Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, correspondance (1881, 1889, 1936).
      Effectif et personnel : liste nominative des effectifs, procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’officiers, arrêtés préfectoraux de nomination, état nominatif, notifications (1889-1930).
      Distinctions honorifiques, diplôme d’honneur : propositions, notice individuelle, demande [1899] .
      Donation de Joseph Morel d’une somme de 1 500 francs pour l’habillement des sapeurs pompiers : délibération, actes notariés, correspondance (1906).
      Armement : frais de transport, correspondance (1863, 1868).
      Acquisition d’une pompe à incendie : liste nominative de souscription faite par les habitants, arrêté préfectoral, factures, correspondance (1863-1864).
      Habillement, équipement et entretien du matériel : financement, conventions, correspondance (1863-1899, 1939).
      Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1903-1938).
      Affectation au service de la défense : tableau de situation (1964).

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1926-1980
      Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

      Personnel, équipement et habillement : arrêtés de nomination, financement, collecte publique pour l’acquisition d’une motopompe, actes d’engagement, devis, marchés de gré à gré, listes des personnes ayant acheté un extincteur, achat d’un local pour abriter le matériel incendie, procès-verbaux de réception du matériel incendie, inventaire du matériel, états annuels des gratifications, quittance du garde-champêtre, factures, correspondance.

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1932-1959
      Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Fonctionnement et personnel : procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’un sous-lieutenant, démission de membres, fiches individuelles, équipement matériel, financement, marché de gré à gré, correspondance (1932-1959) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, liste électorale (1932, 1938).

      Sapeurs-pompiers.
      H11 · Dossier · 1951-1982
      Fait partie de Fonds communal de Courtes

      Fonctionnement et personnel : listes nominatives, arrêté préfectoral, équipement matériel, demande du maire pour le maintien du corps communal.

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1900, 1939-1982
      Fait partie de Fonds communal de Béréziat

      Compagnie communale des sapeurs-pompiers de Béréziat, création, organisation, effectif, personnel et discipline : arrêté préfectoral de constitution du corps communal, arrêtés préfectoraux de nomination, listes et états nominatifs, registre matricule, équipement matériel, engagements, instructions, correspondance (1939-1982). Compagnie communale des sapeurs-pompiers de Saint-Jean-sur-Reyssouze. – Création : arrêté préfectoral, règlement, correspondance (1900)

      Sapeurs-pompiers.
      H13 · Dossier · 1864-1964
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Création de la compagnie : arrêté préfectoral, liste nominative des membres (1864).
      Discipline : règlement disciplinaire (1864).
      Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, notification (1876).
      Organisation, effectif, personnel, équipement matériel, habillement et armement : états nominatifs, prestations de serment, soumissions, arrêtés préfectoraux arrêtés de nomination, demandes de subventions, traité de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1864-1964).
      Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1907, 1938).
      Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, modification des statuts, statuts modifiés, nomination et démission de présidents, notifications, correspondance (1864-1886) ; registre des comptes courants (1886-1963).

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1926-1938
      Fait partie de Fonds communal de Dommartin

      Création de la compagnie des sapeurs-pompiers des communes fédérées de Bâgé-le-Châtel - Bâgé-la-Ville - Dommartin - Saint-André-de-Bâgé et Saint-Sulpice : arrêté préfectoral (1930).
      Organisation et fonctionnement : règlement, correspondance (1936, 1938).
      Personnel : arrêtés préfectoraux, fixation des effectifs, nomination (1926-1938).
      Matériel et équipement : inventaires, acquisition de matériel, correspondance (1926-1927).

      Sapeurs-pompiers.
      3H2 · Dossier · 1878-1932
      Fait partie de Fonds communal de Grièges

      Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
      Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
      Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
      Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
      Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
      Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
      Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
      Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
      Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).

      Société Prestige Floral.
      2F1 · Dossier · 1957-1968
      Fait partie de Fonds communal de Villebois

      Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.