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          6 Descriptions archivistiques résultats pour permis

          6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Chasse.
          1I2 · Dossier · 1954-1973
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
          Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
          Chasse et pêche.
          1I9 · Dossier · 1886-1987
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance (1886) ; destruction de nuisibles : déclarations de piégeage, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, instructions, correspondance (1942-1980) ; élevage de faisans et perdrix : déclarations individuelles, correspondance (1957-1969) ; société de chasse : instructions (1966-1967).
          Délit de pêche, recours en grâce : correspondance (1892).
          [1] Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
          Police locale.
          1I1 · Dossier · 1847-1961
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959).
          Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961).
          Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, instructions, correspondance (1860-1879).
          Réglementation des cabarets, auberges et débits de boissons : arrêté du maire (1847).
          Interdiction de pâturage sur les voies publiques : arrêté du maire (1921).
          Ouverture des commerces le dimanche, application de la loi du 13 juillet 1906 : instructions (1906)