pétition

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          1O12 · File · 1866-1979
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
          Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
          Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
          Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).

          3O1 · File · 1811-1962
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Curage des biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, listes des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies, rôles de répartition, plan, correspondance (1811, 1830, 1839-1840, 1856-1857, 1869, 1879, 1881, 1883, 1889).
          Curage du bief de Longely sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny et construction d’un pont : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, pétition, délibérations, correspondance (1832, 1839, 1841, 1844-1847, 1853-1854, 1885, 1889).
          Curage du bief d’Angély : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête (1854, 1868-1869).
          Curage de la Reyssouze : arrêtés préfectoraux, interdiction de la pêche, règlement d’eau, avis d’enquête, dossier d’enquête d’utilité publique et hydraulique, plans, correspondance (1854-1855, 1962).
          Curage du bief de la prairie d’Arbigny sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : arrêtés préfectoraux, rapport de l’ingénieur conseil, correspondance (1876-1879).
          Curage du bief de la Brevette : arrêté préfectoral, correspondance (1912).
          Curage du bief des Vernay : arrêtés préfectoraux, délibérations, avis d’enquête, correspondance (1920, 1928-1930).
          Prise d’eau d’irrigation sur le bief Péjot par le sieur Bourdon, tanneur à Pont-de-Vaux : lettre du préfet (1884).